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Search results for conventions

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57 datasets for “conventions”

  1. data.gouv.fr

    Secteur social – écoles et formations agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    … Des conventions ont été signées avec la Région pour le financement des formations concernées. Les formations financées par …

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  2. data.gouv.fr

    Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières)

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 2 Mar 2016

    Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …

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  3. data.gouv.fr

    Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières) - 4ème trimestre 2012

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 21 Feb 2016

    Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …

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  4. data.gouv.fr

    2014-18 - Nombre de transcriptions d’actes de mariage

    Ministère de l'intérieurUpdated 23 Oct 2015

    … le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …

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  5. data.gouv.fr

    2014-19 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 May 2015

    … le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …

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  6. data.gouv.fr

    2014-17 - Détail des titres accordés au motif « famille de Français » (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    … le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …

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  7. openAFRICA

    South African Arms Exports (2005 - 2010)

    African Network of Centres for Investigative ReportingUpdated 28 Sept 2015

    South Africa's official arms / munitions exports between 2005 and 2007, as reported by the National Conventional Arms …

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  8. Open Government Canada

    Ramsar Wetland

    Government of Saskatchewan | Gouvernement de la SaskatchewanUpdated 5 Mar 2025

    … Management procedures to prevent the destruction and deterioration of wetlands through state adherence to an international convention known …

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  9. Open Government Canada

    CMR 2008 - Broadcasting

    Canadian Radio-television and Telecommunications Commission | Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennesUpdated 24 Oct 2024

    … The Canadian broadcasting sector consists of radio (private and CBC), conventional television (private and CBC), discretionary and on …

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  10. Open Government Canada

    CMR 2009 - Broadcasting

    Canadian Radio-television and Telecommunications Commission | Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennesUpdated 24 Oct 2024

    … The Canadian broadcasting sector consists of radio (private and CBC), conventional television (private and CBC), discretionary and on …

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  11. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …

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  12. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …

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  13. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …

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  14. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …

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  15. data.gouv.fr

    Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015

    … La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …

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  16. data.gov.uk

    Dwellings by Property Build Period and Type, LSOA and MSOA

    Greater London AuthorityUpdated 25 Sept 2026

    … Small differences between the rounding conventions are applied to the 2014 and 2015 statistics. For 2014 The rounding …

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  17. data.gouv.fr

    Les équipements dans le domaine du tourisme et du transport (base permanente des équipements)

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Aug 2015

    … avec TGV (train à grande vitesse) ; - Gare sous convention avec les conseils régionaux ou les STIF ; - *Tourisme* - Agence …

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  18. data.gouv.fr

    Activités des médecins généralistes et MEP en 2010

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016

    … Le trait commun aux généralistes et aux MEP est la valeur des tarifs conventionnels des actes de consultation …

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  19. data.gouv.fr

    15031 - L'évolution de la délivrance des visas de courts séjours

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Oct 2015

    … ensemble des États membres en application de la convention. A noter que ce pourcentage s’élevait à 15 …

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  20. Open Government Canada

    Provincial Forest Boundary Line

    Government of Saskatchewan | Gouvernement de la SaskatchewanUpdated 5 Feb 2025

    … By convention, the west boundary of a line feature is defined by the vector west of the road …

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