Search results for conventions
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57 datasets for “conventions”
- data.gouv.fr
Secteur social – écoles et formations agréées
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… Des conventions ont été signées avec la Région pour le financement des formations concernées. Les formations financées par …
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- data.gouv.fr
Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 2 Mar 2016
Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …
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- data.gouv.fr
Séries sur les licenciements économiques (données corrigées des variations saisonnières) - 4ème trimestre 2012
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 21 Feb 2016
Inscriptions à Pôle emploi pour motif de licenciement économique, dont les entrées en convention de reclassement personnalisé et …
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- data.gouv.fr
2014-18 - Nombre de transcriptions d’actes de mariage
Ministère de l'intérieurUpdated 23 Oct 2015
… le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …
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- data.gouv.fr
2014-19 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants familiaux
Ministère de l'intérieurUpdated 13 May 2015
… le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …
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- data.gouv.fr
2014-17 - Détail des titres accordés au motif « famille de Français » (pays tiers)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
… le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de …
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- openAFRICA
South African Arms Exports (2005 - 2010)
African Network of Centres for Investigative ReportingUpdated 28 Sept 2015
South Africa's official arms / munitions exports between 2005 and 2007, as reported by the National Conventional Arms …
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- Open Government Canada
Ramsar Wetland
Government of Saskatchewan | Gouvernement de la SaskatchewanUpdated 5 Mar 2025
… Management procedures to prevent the destruction and deterioration of wetlands through state adherence to an international convention known …
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- ESRI REST
- GDB
- GEOJSON
- GPKG
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- Open Government Canada
CMR 2008 - Broadcasting
Canadian Radio-television and Telecommunications Commission | Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennesUpdated 24 Oct 2024
… The Canadian broadcasting sector consists of radio (private and CBC), conventional television (private and CBC), discretionary and on …
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- Open Government Canada
CMR 2009 - Broadcasting
Canadian Radio-television and Telecommunications Commission | Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennesUpdated 24 Oct 2024
… The Canadian broadcasting sector consists of radio (private and CBC), conventional television (private and CBC), discretionary and on …
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- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …
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- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Mar 2017
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est analysée que …
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- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …
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- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 14 Apr 2015
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …
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- data.gouv.fr
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Apr 2015
… La répartition des actes par nature d'actes (délibérations, arrêtés, conventions et contrats, etc.) n'est effectuée que …
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- data.gov.uk
Dwellings by Property Build Period and Type, LSOA and MSOA
Greater London AuthorityUpdated 25 Sept 2026
… Small differences between the rounding conventions are applied to the 2014 and 2015 statistics. For 2014 The rounding …
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- data.gouv.fr
Les équipements dans le domaine du tourisme et du transport (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 22 Aug 2015
… avec TGV (train à grande vitesse) ; - Gare sous convention avec les conseils régionaux ou les STIF ; - *Tourisme* - Agence …
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- SHP
- data.gouv.fr
Activités des médecins généralistes et MEP en 2010
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
… Le trait commun aux généralistes et aux MEP est la valeur des tarifs conventionnels des actes de consultation …
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- data.gouv.fr
15031 - L'évolution de la délivrance des visas de courts séjours
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Oct 2015
… ensemble des États membres en application de la convention. A noter que ce pourcentage s’élevait à 15 …
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- Open Government Canada
Provincial Forest Boundary Line
Government of Saskatchewan | Gouvernement de la SaskatchewanUpdated 5 Feb 2025
… By convention, the west boundary of a line feature is defined by the vector west of the road …
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