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Search results for autorisation

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106 datasets for “autorisation”

  1. data.gouv.fr

    15006 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015

    Les dix nationalités les plus représentées comptaient, en 2013, pour 70,8 % du stock total, en légère diminution …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    DGDDI - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Apr 2018

    … Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année …

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    2014-10 - Flux 2011, OCDE (en milliers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Etalages et terrasses autorisées à Paris

    Ville de ParisUpdated 7 Mar 2016

    Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages …

    • CSV
    • JSON
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  5. data.gouv.fr

    2014-11 - Regroupement des titres par motif juridique

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Aug 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    2014-15 - Les dix premières nationalités par motif

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Feb 2016

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    2014-40 - Cartes de résident

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Dec 2015

    Le droit au séjour par type de carte : Carte de résident

    • XLS
  8. data.gouv.fr

    2014-41 - Cartes de retraité

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Oct 2015

    Le droit au séjour par type de carte : Carte de retraité

    • XLS
  9. data.gouv.fr

    2014-05 - Détail des titres valides au 31 décembre 2012

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Aug 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  10. data.gouv.fr

    2014-09 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    2014-12 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Jan 2016

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  12. data.gouv.fr

    2014-16 - Signataires du CAI : Aperçu sur les migrants économiques

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Dec 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    2014-37 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2015

    Le droit au séjour par type de carte

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    15001 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    **La population étrangère établie en France métropolitaine :** L’interprétation de ces données, qui décomptent le nombre de titres …

    • XLS
  15. data.gouv.fr

    2014-03 - Total des titres par année et lieu d’enregistrement

    Ministère de l'intérieurUpdated 20 Jul 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

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  16. data.gouv.fr

    2014-13 - Nombre de titres délivrés aux ressortissants des pays tiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Jan 2016

    La population étrangère établie en France métropolitaine

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  17. data.gouv.fr

    15004 - Stock par type de document et motifs (pays tiers), métropole seulement

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Dec 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  18. data.gouv.fr

    2014-04 - Stock par type de document et motifs (pays tiers), métropole seulement

    Ministère de l'intérieurUpdated 28 Nov 2015

    La population étrangère établie en France métropolitaine

    • XLS
  19. data.gouv.fr

    2014-44 - Délivrance de premiers titres de séjour

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Apr 2015

    Le droit au séjour par type de titre et groupe de pays

    • XLS
  20. data.gouv.fr

    15019 - Permis délivrés pour la première fois dans l’Union européenne à 27 pays

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015

    Comparaison européenne : les premiers permis de séjour

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