Search results for arrets
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84 datasets for “arrets”
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Équipement des gares IDF
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015
… 508 gares et points d'arrêt), y compris les points d'arrêts des lignes de bus régulières (extrémités …
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Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016
… les textes parus au Journal officiel (lois, décrets, arrêtés, ordonnances) depuis 1937 (date de la création du brevet …
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Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Un …
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Temps de parcours intergares prévisionnels
Société des grands projetsUpdated 15 Mar 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
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Encours des créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014
Encours des créances détenues par la France sur les autres pays, arrêté au 31 décembre 2010
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Positions géographiques des stations du réseau ferré RATP
Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2016
Liste des points d'arrêts générée à partir de l'archive GTFS de la RATP (Bus, Tramway, Métro …
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Noms et codes des gares
Société des grands projetsUpdated 13 Mar 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
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Fréquences prévisionnelles des trains aux heures de pointe du matin
Société des grands projetsUpdated 11 Feb 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
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Résidences de tourisme classées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Dec 2015
Liste des résidences de tourisme classées comprenant les données publiques mentionnées à l'article 5 de l'arrêté …
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Temps de correspondance prévisionnels dans les gares
Société des grands projetsUpdated 6 Mar 2016
… La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …
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Données essentielles marchés publics - INCa
Institut National du CancerUpdated 14 Feb 2023
… Cette publication respecte les dispositions du code de la commande publique et de l'arrêté du 22 mars …
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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016
… BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …
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15065 - Placements en centres de rétention administrative
Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jan 2016
… le territoire, d’un arrêté de reconduite à la frontière, d’un arrêté d’expulsion préfectoral ou ministériel …
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Attribution des marchés publics
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… aux marchés publics.Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter …
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Autobus
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… dessert environ 204 500 habitants et plus de 1 000 points d’arrêt (dont 450 équipés d'abribus).
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Données essentielles relatives aux marchés publics
Ville de Brie Comte RobertUpdated 17 Aug 2018
… open data, suivant les modalités décrites par l'arrêté du 27 juillet 2018 relatif aux données essentielles dans …
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Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023
… L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession fixe la liste de …
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Réseau de bus
Lorient AgglomérationUpdated 10 Nov 2015
… habitants et plus de 1 000 points d’arrêt (dont 450 équipés d'abribus). Ce fichier présente les …
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Places de stationnement PMR à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 3 Mar 2025
… Les places PMR sont créées par arrêté municipal. L’utilisation par des conducteurs non titulaires de l’une …
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