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Search results for arrets

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84 datasets for “arrets”

  1. data.gouv.fr

    Équipement des gares IDF

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015

    … 508 gares et points d'arrêt), y compris les points d'arrêts des lignes de bus régulières (extrémités …

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  2. data.gouv.fr

    Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

    Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016

    … les textes parus au Journal officiel (lois, décrets, arrêtés, ordonnances) depuis 1937 (date de la création du brevet …

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  3. data.gouv.fr

    Actes municipaux de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Un …

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  4. data.gouv.fr

    Temps de parcours intergares prévisionnels

    Société des grands projetsUpdated 15 Mar 2016

    … La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …

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  5. data.gouv.fr

    Encours des créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014

    Encours des créances détenues par la France sur les autres pays, arrêté au 31 décembre 2010

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  6. data.gouv.fr

    Positions géographiques des stations du réseau ferré RATP

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2016

    Liste des points d'arrêts générée à partir de l'archive GTFS de la RATP (Bus, Tramway, Métro …

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  7. data.gouv.fr

    Noms et codes des gares

    Société des grands projetsUpdated 13 Mar 2016

    … La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …

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  8. data.gouv.fr

    Fréquences prévisionnelles des trains aux heures de pointe du matin

    Société des grands projetsUpdated 11 Feb 2016

    … La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …

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  9. data.gouv.fr

    Résidences de tourisme classées en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Dec 2015

    Liste des résidences de tourisme classées comprenant les données publiques mentionnées à l'article 5 de l'arrêté …

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  10. data.gouv.fr

    Temps de correspondance prévisionnels dans les gares

    Société des grands projetsUpdated 6 Mar 2016

    … La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure …

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  11. data.gouv.fr

    Données essentielles marchés publics - INCa

    Institut National du CancerUpdated 14 Feb 2023

    … Cette publication respecte les dispositions du code de la commande publique et de l'arrêté du 22 mars …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 7 Sept 2021

    La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 …

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  13. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016

    … BR = bourse refusée ; AB= arrêt de bourse (en cas d’abandon de formation) ; RGR= recours gracieux refusé, DI …

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  14. data.gouv.fr

    15065 - Placements en centres de rétention administrative

    Ministère de l'intérieurUpdated 31 Jan 2016

    … le territoire, d’un arrêté de reconduite à la frontière, d’un arrêté d’expulsion préfectoral ou ministériel …

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  15. data.gouv.fr

    Attribution des marchés publics

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    … aux marchés publics.Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter …

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  16. data.gouv.fr

    Autobus

    Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015

    … dessert environ 204 500 habitants et plus de 1 000 points d’arrêt (dont 450 équipés d'abribus).

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  17. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux marchés publics

    Ville de Brie Comte RobertUpdated 17 Aug 2018

    … open data, suivant les modalités décrites par l'arrêté du 27 juillet 2018 relatif aux données essentielles dans …

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  18. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 7 Jul 2023

    … L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession fixe la liste de …

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  19. data.gouv.fr

    Réseau de bus

    Lorient AgglomérationUpdated 10 Nov 2015

    … habitants et plus de 1 000 points d’arrêt (dont 450 équipés d'abribus). Ce fichier présente les …

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  20. data.gouv.fr

    Places de stationnement PMR à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 3 Mar 2025

    … Les places PMR sont créées par arrêté municipal. L’utilisation par des conducteurs non titulaires de l’une …

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“arrets” datasets · Open Data Finder