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Search results for acquis

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135 datasets for “acquis”

  1. data.gouv.fr

    2014-86 - Nationalité française : Les déclarations gérées par le ministère de la Justice

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016

    L’évolution du nombre des naturalisations

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  2. data.gouv.fr

    2014-76 - Principales caractéristiques des signataires du CAI

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 May 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  3. data.gouv.fr

    2014-80 - Effectifs selon le recensement 2009 par tranches d’âge, immigrés de plus de 55 ans

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015

    Les immigrés âgés

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  4. data.gouv.fr

    2014-85 - Nationalité française : Répartition entre communautaires UE et pays tiers (effets collectifs inclus)

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Dec 2015

    L’évolution du nombre des naturalisations

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  5. data.gouv.fr

    2014-75 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  6. data.gouv.fr

    2014-77 - La maîtrise du français pour les signataires du CAI

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  7. data.gouv.fr

    2014-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Dec 2015

    Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration

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  8. Open Government Canada

    TLE Acquisitions MB

    Government of Manitoba | Gouvernement du ManitobaUpdated 14 Oct 2026

    This polygon dataset shows First Nation land acquisitions designated as Other Land as outlined by the Treaty Land …

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  9. data.gouv.fr

    2013-116 - Le solde annuel des personnes de nationalité française

    Ministère de l'intérieurUpdated 22 Aug 2015

    Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …

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  10. data.gouv.fr

    2013-118 - Les nouveaux Français selon leur origine géographique, toutes procédures confondues

    Ministère de l'intérieurUpdated 28 Jan 2015

    Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …

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  11. data.gouv.fr

    2013-86 - Stock de dossiers

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2015

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

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  12. data.gouv.fr

    2013-117 - Les flux annuels des nouveaux acquérants de la nationalité française dans quelques pays européens

    Ministère de l'intérieurUpdated 25 Dec 2014

    Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …

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  13. data.gouv.fr

    2013-85 - Les déclarations gérées par le ministère de la justice

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

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  14. data.gouv.fr

    2013-84 - Répartition entre originaires de l’Union européenne et des pays tiers, y compris par effets collectifs

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …

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  15. data.gouv.fr

    2013 - Origine géographique des acquérants par décret

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Sept 2015

    Acquisition de la nationalité française (DSED)

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  16. Data.gov Catalog

    Clostridioides difficile infections (CDI) in California Hospitals

    California Department of Public HealthUpdated 7 Oct 2026

    California Health and Safety Code section 1288.55(a)(1) requires general acute care hospitals to report all …

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  17. data.gouv.fr

    Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-15 ans)

    Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014

    Acquisition de la nationalité française (DSED)

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  18. data.gouv.fr

    Origine géographique des acquérants par déclaration au titre du mariage

    Ministère de l'intérieurUpdated 29 Nov 2014

    Acquisition de la nationalité française (DSED)

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  19. data.gouv.fr

    2013 - Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-17 ans)

    Ministère de l'intérieurUpdated 21 Feb 2016

    Acquisition de la nationalité française (DSED)

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  20. data.gouv.fr

    Les achats du ministère de la défense entre 2 versions de la Nomenslature d'activité française

    Ministère des ArméesUpdated 22 May 2015

    Ligne de partage entre les acquisitions et les dépenses de maintenance en fonction du matériel

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“acquis” datasets · Open Data Finder