Search results for acquis
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135 datasets for “acquis”
- data.gouv.fr
2014-86 - Nationalité française : Les déclarations gérées par le ministère de la Justice
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
L’évolution du nombre des naturalisations
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- data.gouv.fr
2014-76 - Principales caractéristiques des signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 27 May 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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2014-80 - Effectifs selon le recensement 2009 par tranches d’âge, immigrés de plus de 55 ans
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Aug 2015
Les immigrés âgés
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- data.gouv.fr
2014-85 - Nationalité française : Répartition entre communautaires UE et pays tiers (effets collectifs inclus)
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Dec 2015
L’évolution du nombre des naturalisations
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- data.gouv.fr
2014-75 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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- data.gouv.fr
2014-77 - La maîtrise du français pour les signataires du CAI
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Jun 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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- data.gouv.fr
2014-78 - Bilan du contrat d’accueil et d’intégration et des prestations liées
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Dec 2015
Accueil des étrangers primo-arrivants : le contrat d’accueil et d’intégration
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- Open Government Canada
TLE Acquisitions MB
Government of Manitoba | Gouvernement du ManitobaUpdated 14 Oct 2026
This polygon dataset shows First Nation land acquisitions designated as Other Land as outlined by the Treaty Land …
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- data.gouv.fr
2013-116 - Le solde annuel des personnes de nationalité française
Ministère de l'intérieurUpdated 22 Aug 2015
Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …
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- data.gouv.fr
2013-118 - Les nouveaux Français selon leur origine géographique, toutes procédures confondues
Ministère de l'intérieurUpdated 28 Jan 2015
Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …
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2013-86 - Stock de dossiers
Ministère de l'intérieurUpdated 30 Dec 2015
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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- data.gouv.fr
2013-117 - Les flux annuels des nouveaux acquérants de la nationalité française dans quelques pays européens
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Dec 2014
Les acquisitions de la nationalité française : en 2010, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec …
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2013-85 - Les déclarations gérées par le ministère de la justice
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Feb 2016
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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2013-84 - Répartition entre originaires de l’Union européenne et des pays tiers, y compris par effets collectifs
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique …
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2013 - Origine géographique des acquérants par décret
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Sept 2015
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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- Data.gov Catalog
Clostridioides difficile infections (CDI) in California Hospitals
California Department of Public HealthUpdated 7 Oct 2026
California Health and Safety Code section 1288.55(a)(1) requires general acute care hospitals to report all …
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- data.gouv.fr
Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-15 ans)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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Origine géographique des acquérants par déclaration au titre du mariage
Ministère de l'intérieurUpdated 29 Nov 2014
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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2013 - Origine géographique des acquérants par déclaration anticipée (13-17 ans)
Ministère de l'intérieurUpdated 21 Feb 2016
Acquisition de la nationalité française (DSED)
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Les achats du ministère de la défense entre 2 versions de la Nomenslature d'activité française
Ministère des ArméesUpdated 22 May 2015
Ligne de partage entre les acquisitions et les dépenses de maintenance en fonction du matériel
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