Search results for Correspondance
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251 datasets for “Correspondance”
- data.gouv.fr
BP 2012 - BUDGET PRINCIPAL
Ville de RennesUpdated 11 May 2015
Le BP 2012 - budget principal correspond aux données du budget principal 2012 de la Ville de Rennes. Ce …
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- data.gouv.fr
BP 2011 - BUDGET PRINCIPAL
Ville de RennesUpdated 17 Jul 2015
Le BP 2011 - budget principal correspond aux données du budget principal 2011 de la Ville de Rennes. Ce …
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- data.gouv.fr
BP 2010 - BUDGET PRINCIPAL
Ville de RennesUpdated 30 Sept 2015
Le Budget prévisionnel 2010 - budget principal correspond aux données du budget principal de la Ville de Rennes. Ce …
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- data.overheid.nl
Bevoegde gezagen speciaal (basis)onderwijs - Ministerie van OCW
DONL DataregisterUpdated 29 Aug 2020
… De gegevens bestaan uit vestigings- en correspondentieadres, denominatie en administratiekantoornummer.
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- data.gov.uk
NI 182 - Satisfaction of business with local authority regulatory services
Ministry of Housing, Communities and Local GovernmentUpdated 7 Jan 2014
… The term regulatory services corresponds to local authority core functions of trading standards, environmental health and licensing:
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- data.gouv.fr
Statistiques des Réglements Types de Gestion Forestiers (RTG) par région
Centre National de la Propriété ForestièreUpdated 24 Aug 2016
… Forestiers (RTG) en cours de validité au 31 décembre 2015 (nombre de propriétaires forestiers adhérents et surfaces correspondantes)
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- data.gouv.fr
Statistiques Codes de Bonnes Pratiques Sylvicoles (CBPS) par département
Centre National de la Propriété ForestièreUpdated 24 Aug 2016
… en cours de validité au 31 décembre 2015, par région (nombre de propriétaires forestiers adhérents et surfaces correspondantes
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2010
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Apr 2015
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2008
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2007
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Mar 2015
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2005
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2006
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2009
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Jul 2015
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.gouv.fr
Statistiques de création d'actes d'état-civil
Ville de ParisUpdated 29 Jun 2015
Comptabilité des d'actes d'état-civil correspondant aux naissances, reconnaissances, mariages et décès.\ \ Exemple(s) de réutilisation …
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- data.overheid.nl
Bevoegde gezagen basisonderwijs en speciaal (basis)onderwijs - Ministerie van OCW
DONL DataregisterUpdated 31 Aug 2020
… De gegevens bestaan uit vestigings- en correspondentieadres, denominatie en administratiekantoornummer.
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépense courante santé 2005-2010
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2015
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.overheid.nl
Hoofdvestigingen basisonderwijs - Ministerie van OCW
DONL DataregisterUpdated 31 Aug 2020
De adresgegevens van hoofdvestigingen van scholen in het basisonderwijs, bestaand uit vestigings- en correspondentieadres, bijhorend schoolbestuur, denominatie en …
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- data.gouv.fr
Compte Administratif 2013 recettes budget PRINCIPAL
Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015
… Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …
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- data.gouv.fr
Comptes nationaux de la santé 2010 : dépense courante santé en valeur 2005-2010
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Mar 2015
… Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …
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- data.gouv.fr
BP 2010 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Ville de RennesUpdated 25 Feb 2015
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues en 2010 en …
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