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Search results for Correspondance

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251 datasets for “Correspondance”

  1. data.gouv.fr

    BP 2012 - BUDGET PRINCIPAL

    Ville de RennesUpdated 11 May 2015

    Le BP 2012 - budget principal correspond aux données du budget principal 2012 de la Ville de Rennes. Ce …

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  2. data.gouv.fr

    BP 2011 - BUDGET PRINCIPAL

    Ville de RennesUpdated 17 Jul 2015

    Le BP 2011 - budget principal correspond aux données du budget principal 2011 de la Ville de Rennes. Ce …

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  3. data.gouv.fr

    BP 2010 - BUDGET PRINCIPAL

    Ville de RennesUpdated 30 Sept 2015

    Le Budget prévisionnel 2010 - budget principal correspond aux données du budget principal de la Ville de Rennes. Ce …

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  4. data.overheid.nl

    Bevoegde gezagen speciaal (basis)onderwijs - Ministerie van OCW

    DONL DataregisterUpdated 29 Aug 2020

    … De gegevens bestaan uit vestigings- en correspondentieadres, denominatie en administratiekantoornummer.

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  5. data.gov.uk

    NI 182 - Satisfaction of business with local authority regulatory services

    Ministry of Housing, Communities and Local GovernmentUpdated 7 Jan 2014

    … The term regulatory services corresponds to local authority core functions of trading standards, environmental health and licensing:

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  6. data.gouv.fr

    Statistiques des Réglements Types de Gestion Forestiers (RTG) par région

    Centre National de la Propriété ForestièreUpdated 24 Aug 2016

    … Forestiers (RTG) en cours de validité au 31 décembre 2015 (nombre de propriétaires forestiers adhérents et surfaces correspondantes)

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  7. data.gouv.fr

    Statistiques Codes de Bonnes Pratiques Sylvicoles (CBPS) par département

    Centre National de la Propriété ForestièreUpdated 24 Aug 2016

    … en cours de validité au 31 décembre 2015, par région (nombre de propriétaires forestiers adhérents et surfaces correspondantes

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  8. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2010

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Apr 2015

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  9. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2008

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  10. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2007

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 11 Mar 2015

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  11. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2005

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  12. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2006

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Nov 2014

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  13. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépenses de santé par type de financeur 2009

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Jul 2015

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  14. data.gouv.fr

    Statistiques de création d'actes d'état-civil

    Ville de ParisUpdated 29 Jun 2015

    Comptabilité des d'actes d'état-civil correspondant aux naissances, reconnaissances, mariages et décès.\ \ Exemple(s) de réutilisation …

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  15. data.overheid.nl

    Bevoegde gezagen basisonderwijs en speciaal (basis)onderwijs - Ministerie van OCW

    DONL DataregisterUpdated 31 Aug 2020

    … De gegevens bestaan uit vestigings- en correspondentieadres, denominatie en administratiekantoornummer.

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  16. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépense courante santé 2005-2010

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2015

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  17. data.overheid.nl

    Hoofdvestigingen basisonderwijs - Ministerie van OCW

    DONL DataregisterUpdated 31 Aug 2020

    De adresgegevens van hoofdvestigingen van scholen in het basisonderwijs, bestaand uit vestigings- en correspondentieadres, bijhorend schoolbestuur, denominatie en …

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  18. data.gouv.fr

    Compte Administratif 2013 recettes budget PRINCIPAL

    Lorient AgglomérationUpdated 3 Nov 2015

    … Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion, établi parallèlement par le comptable de la collectivité. Ce …

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  19. data.gouv.fr

    Comptes nationaux de la santé 2010 : dépense courante santé en valeur 2005-2010

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Mar 2015

    … Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 …

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  20. data.gouv.fr

    BP 2010 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

    Ville de RennesUpdated 25 Feb 2015

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues en 2010 en …

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