Search results for zones-de-restriction
FiltersWMS
40 datasets for “zones-de-restriction”
- data.gouv.fr
Troncon hydrographique de PRYHMO 2024
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 May 2026
Unité Spatiale de Recueil et d'Analyse (USRA) de la méthode PRHYMO 2024. Chaque tronçon "USRA" est l …
- WMS
- WFS
- WWW:LINK
- WWW:DOWNLOAD:AUTRE
- AUTRE
- data.gouv.fr
Indices de cavités souterraines de forme linéaire en Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 8 Apr 2022
l_indices_l_076 : Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES
Système d'Information sur l'EauUpdated 21 Apr 2017
Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- WWW:LINK
- AUTRE
- data.gouv.fr
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 9 Sept 2020
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limite du périmètre du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lden
DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 Jan 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 Jan 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lden
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lnight
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lden
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "a" des infrastuctures routières. Nationales et Départementales. La directive européenne …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "C" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "c" des infrastructures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table décrivant les Zones de Bruit Lden - Carte de type "C" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "c" des infrastuctures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Carte de type "A" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "a" des infrastuctures routières. Routes Nationales et départementales La directive …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "c" des infrastuctures routières concédées
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Mar 2024
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_CONC_C_LN_S_076 :Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enjeux ponctuels du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 26 Nov 2019
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "c" des infrastuctures routières concédées
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Mar 2024
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_CONC_C_LD_S_076 :Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS