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40 datasets for “zones-de-restriction”

  1. data.gouv.fr

    Troncon hydrographique de PRYHMO 2024

    Système d'Information sur l'EauUpdated 19 May 2026

    Unité Spatiale de Recueil et d'Analyse (USRA) de la méthode PRHYMO 2024. Chaque tronçon "USRA" est l …

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  2. data.gouv.fr

    Indices de cavités souterraines de forme linéaire en Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 8 Apr 2022

    l_indices_l_076 : Indices de cavités souterraines issus des recensements communaux disponibles au format SIG. Données en …

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  3. data.gouv.fr

    AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES

    Système d'Information sur l'EauUpdated 21 Apr 2017

    Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du …

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  4. data.gouv.fr

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …

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  5. data.gouv.fr

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 9 Sept 2020

    Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …

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  6. data.gouv.fr

    Limite du périmètre du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  7. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lden

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 Jan 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lnight

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 Jan 2023

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  9. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lden

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  10. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lnight

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  11. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lnight

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  12. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lnight

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lden

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 May 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  14. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastuctures routières

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "a" des infrastuctures routières. Nationales et Départementales. La directive européenne …

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  15. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "C" des infrastuctures routières

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "c" des infrastructures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …

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  16. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit Lden - Carte de type "C" des infrastuctures routières

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "c" des infrastuctures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …

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  17. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Carte de type "A" des infrastuctures routières

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "a" des infrastuctures routières. Routes Nationales et départementales La directive …

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  18. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "c" des infrastuctures routières concédées

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Mar 2024

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_CONC_C_LN_S_076 :Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type …

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  19. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 26 Nov 2019

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  20. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "c" des infrastuctures routières concédées

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Mar 2024

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_CONC_C_LD_S_076 :Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type …

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