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1,946 datasets for “zones-bleues”

  1. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT SOCAGRA

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 23 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  2. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT SYNTHRON

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT STORENGY

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  4. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  5. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  6. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  7. data.gouv.fr

    Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio

    DDTM Corse-du-SudUpdated 10 Jul 2025

    … Il comprend : - une zone rouge - interdiction - une zone bleue - prescriptions

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  8. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 10 Feb 2016

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  9. data.gouv.fr

    Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26)

    DDT DrômeUpdated 9 Jun 2022

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  10. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond

    DDTM MancheUpdated 7 Oct 2025

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  11. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT BAYER

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 7 Dec 2016

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  12. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT PYRAGRIC

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  13. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT TACS

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  14. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT BRENNTAG

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  15. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT SAFRAM

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  16. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT ADG

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

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  17. data.gouv.fr

    Zonages risque technologique : Zone réglementée du PPRT de l'Indre

    DDT IndreUpdated 8 Sept 2014

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  18. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT INTERRA LOG

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026

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  19. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT BASF COATEX

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  20. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRT SAINT-PRIEST

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020

    … construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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