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688 datasets for “zone-protegee”
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Zone protégée par une digue
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Zone protégée par une digue
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zone protégee par un arrêté prefectoral de protection du géotope dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 7 Mar 2023
zone protégée par un arrêté préfectoral de protection du géotope dans le Puy-de-Dôme en vertu des …
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Zones protégées dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 10 Nov 2022
… Ces données proviennent des zones protégées du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse-Vallée …
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Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- N8CA2804DF2AD43E88C483159AB4DB77E
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Protection des captages - CAP
Système d'Information sur l'EauUpdated 14 Nov 2026
La thématique Protection des captages (CAP) regroupe les concepts suivants : - Les Aires d'Alimentation de Captage, dont le …
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Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE.
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 25 Sept 2019
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …
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Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE.
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 3 Mar 2020
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …
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Enjeux liés à des zones protégées au titre de la Directive Cadre sur l’Eau sur le TRI Nevers - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 18 Aug 2020
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …
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Zonages Planification - ZPL
Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …
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Sites Natura 2000 du bassin Seine-Normandie en lien avec l’eau
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 6 Apr 2022
… Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé d’établir le lien de chaque zone protégée à …
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Sites Natura 2000 du bassin Seine-Normandie en lien avec l’eau
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 30 Mar 2022
… Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé d’établir le lien de chaque zone protégée à …
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Zones de régulations pour l'environnement (ZRPE)
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …
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Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale …
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Fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine de la Bassée (Bassin Seine-Normandie)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
En février 2006, un rapport d’étude du fuseau de mobilité de la Seine dans la plaine alluviale …
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Systèmes d'endiguement classés au titre de la sécurité des ouvrages en Auvergne Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Apr 2026
Un système d’endiguement (SE) se compose d’une ou plusieurs digues conçues pour défendre une zone protégée …
- UTF8
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Zones sensibles - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 May 2020
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et …
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Zones sensibles - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Zones sensibles - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Périmètre de protection à proximité d'engins de désherbage mécanique en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Périmètres de protection de captages se situant à proximité (dans un rayon de 5 km) de communes dans …
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Sites de baignade du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 4 Apr 2022
… Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé d’établir le lien de chaque zone protégée à …
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