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1,946 datasets for “zone-bleue”
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Zones réglementées du PPRT SOCAGRA
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 23 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT SYNTHRON
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zones réglementées du PPRT STORENGY
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT DE SANGOSSE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT EPC FRANCE
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 25 Jun 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio
DDTM Corse-du-SudUpdated 10 Jul 2025
… Il comprend : - une zone rouge - interdiction - une zone bleue - prescriptions
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Zone réglementée du PPRT SOBEGAL CALMONT - Aveyron
DDT AveyronUpdated 10 Feb 2016
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26)
DDT DrômeUpdated 9 Jun 2022
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond
DDTM MancheUpdated 7 Oct 2025
… construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT BAYER
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 7 Dec 2016
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT PYRAGRIC
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT TACS
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT BRENNTAG
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT SAFRAM
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT ADG
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zonages risque technologique : Zone réglementée du PPRT de l'Indre
DDT IndreUpdated 8 Sept 2014
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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Zones réglementées du PPRT INTERRA LOG
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 May 2026
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Zones réglementées du PPRT BASF COATEX
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
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Zones réglementées du PPRT SAINT-PRIEST
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jul 2020
… construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …
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