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19 datasets for “znt”
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Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT VaucluseUpdated 10 Nov 2017
Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise …
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ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs
DDT VaucluseUpdated 29 Sept 2026
Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à …
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EAU : Troncons d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée
DDT IndreUpdated 6 Sept 2017
… Zones Non Traitées (ZNT)
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Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Dec 2020
… Zones Non Traitées (ZNT)
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Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT
DDTM GardUpdated 20 Feb 2023
Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT). La réglementation sur les produits …
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Points d'eau surfaciques à proximité desquels la ZNT doit être respectée
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Dec 2020
… Zones Non Traitées (ZNT)
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Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 13 Jun 2018
Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017 …
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Points d'eau surfaces pour l'application des ZNT
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 5 May 2022
Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017 …
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Eau - Cours d'eau - Zones Non Traitées (ZNT) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 23 Dec 2020
Cours d'eau (ZNT) en Loir-et-Cher Il est interdit de traiter sur les points d'eau …
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Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 22 Nov 2018
Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui …
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Points d'eau pour l'application des Zones de Non Traitement (ZNT) de 2017 dans le département du Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2021
Représentation des points d'eau répondant aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 4 août 2017. Celui …
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Point d'eau à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 4 Nov 2020
… Zones Non Traitées (ZNT)
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Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 4 Nov 2020
… Zones Non Traitées (ZNT)
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Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 29 Jun 2022
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025)
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2025
… d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
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Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026
… PAR (Programme d’Action Régional Directive Nitrate) aux ZNT et DVP (Zones de Non Traitement et Dispositifs Végétalisés …
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Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2021 dans le département de Maine-et-Loire (49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 19 Sept 2024
… d'eau" pour les Zones de Non Traitement (ZNT) Des écoulements non répertoriés sur la carte mise en …
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Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 Feb 2019
… la vérification du respect des zones non traitées (ZNT) pour le sous-domaine : santé - productions végétales. Ces cours …
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Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2025 dans le département de Maine-et-Loire (49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2025
… d'eau" pour les Zones de Non Traitement (ZNT) Des écoulements non répertoriés sur la carte mise en …
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