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14 datasets for “zmel”

  1. data.gouv.fr

    L_ZMEL_L_050

    DDTM MancheUpdated 10 Jan 2025

    Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …

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  2. data.gouv.fr

    L_ZMEL_P_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …

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  3. data.gouv.fr

    L_ZMEL_S_050

    DDTM MancheUpdated 5 May 2026

    Localisation/recensement des zones de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans le département de la Manche Comprend …

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  4. data.gouv.fr

    Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025

    … Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone …

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  5. data.gouv.fr

    Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2025

    … Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais Description : Zone …

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  6. data.gouv.fr

    Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024

    Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de …

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  7. data.gouv.fr

    Mouillages groupés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 6 Nov 2026

    Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 26 Apr 2024

    Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de …

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  9. data.gouv.fr

    Localisation des mouillages sur les 3 sites d'études du projet PLAIZPARC du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (2022-2023)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … 3 sites sont concernés : - ZMEL de Ronce-les-Bains (La Tremblade) - ZMEL de La Flotte-en-Ré - et …

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  10. data.gouv.fr

    Données maillées représentant l'intensité de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l …

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  11. data.gouv.fr

    Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019

    Le dispositif ZMEL (zone de mouillage et d’équipements légers) a été créé par la loi du 3 …

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  12. data.gouv.fr

    Localisation des sites de suivis surfaciques des zones de mouillages sur herbiers de zostères au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis", projet PLAIZPARC 2022 (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 28 Jul 2026

    … La couche des emprises des ZMEL est une couche fournie par la DDTM en 2019 au Parc naturel …

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  13. data.gouv.fr

    Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019

    … AOT ainsi que de transformer celles qui seront maintenues en ZMEL (zones de mouillage et d’équipement léger).

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  14. data.gouv.fr

    Mouillage en Bretagne et dans les Pays de Loire : étude de la fréquentation et de la pression sur les herbiers de zostère dans 13 secteurs à partir d'imagerie aérienne et satellitaire (2018-2022) (Points, Polygones)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Les DDTM 35, 22, 29, 56, 44 et 85 ont fourni les périmètres de mouillage organisé (port, ZMEL …

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