Search results for zero-artificialisation-nette
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17 datasets for “zero-artificialisation-nette”
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Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
L’OCS Grand Est est une photo-interprétation d’image aérienne. Elle dispose de 3 millésimes (2010/2019 …
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Recyclage des friches en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… valorisation doivent contribuer à la trajectoire du « zéro artificialisation nette » (ZAN) fixée par le Gouvernement. La réutilisation de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Meuse
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des …
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Occupation du Sol - Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur l'ensemble de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Vosges
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des …
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Occupation du Sol - Grand Est - Marne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Moselle
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du …
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Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du …
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Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de …
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Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… ces espaces en vu de leur réutilisation est un enjeu majeur de la politique du zero artificialisation nette.
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Consommation d'espaces NAF des EPCI en Bretagne période 2011-2021
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 31 Oct 2022
… période de référence définie par la loi climat et résilience pour la première période du "zéro artificialisation nette"
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Projets d’envergure nationale ou européenne en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… a fixé l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » (ZAN) en 2050, avec un objectif …
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OCS GE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 Oct 2026
… de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation nette à horizon 2050 fixé par la loi « Climat …
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