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30 datasets for “zap”
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L_ZAP_PDRR_BIODIVERSITE_S_073
DDT SavoieUpdated 26 Nov 2019
L_ZAP_PDRR_BIODIVERSITE_S_073
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Zone d'Action Prioritaire (ZAP Anguille sdage AP) Bassin Artois Picardie
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Oct 2024
zap_anguille_sdage
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Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR
DREAL Grand EstUpdated 21 Mar 2025
Découpage sur l'emprise de la DIR de la couche nationale "TRZAP" qui est la couche des tronçons …
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Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Feb 2026
La zone Agricole Protégée (ZAP) est un outil qui permet de protéger durablement la vocation agricole de certains …
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Zones d'accueil du Public en Forêt (ZAPEF) dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 May 2026
Une ZAPEF est un site situé en forêt ou en zone d'interface habitat / forêt, qui est spécifiquement …
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N_AGRICOLE_PROTEGEE_ZINF_S_073
DDT SavoieUpdated 2 Mar 2026
N_AGRICOLE_PROTEGEE_ZINF_S_073
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Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'anguille en Bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 28 Mar 2025
Dans le cadre du Plan de Gestion Anguille de la France (PGA), des Zones d’Action Prioritaires (ZAP …
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A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
… la ZAP de Vernouillet, la ZAP de Sartrouville, la ZAP de Montesson et la ZAP de Carrières-sur …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
… la ZAP de Vernouillet, la ZAP de Sartrouville, la ZAP de Montesson et la ZAP de Carrières-sur …
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Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse
DDT VaucluseUpdated 2 Sept 2025
La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation …
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Secteurs d’actions prioritaires du plan de gestion de l'anguille
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2022
extrait sur l'Orne du JDD publié par la DRIEAT pour le bassin de l'agence de l …
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Obstacles à l'écoulement situés au sein du périmètre du Plan de Gestion Anguille (PGA) dans le bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025
… 0eb6d75e-f820-4efa-b394-c1a5cbf7b700 Cours d'eau ZAP Anguilles sur l'emprise de la DIR : http://catalogue …
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Servitudes A9 - Zones agricoles protégées dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
… L’instauration d’une ZAP a donc pour effet de protéger durablement l’usage agricole des terres concernées …
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Zones agricoles protégées (servitude A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
… L’instauration d’une ZAP a donc pour effet de protéger durablement l’usage agricole des terres concernées …
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A9-Servitude d'utilité publique relative aux zones agricoles protégées
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
… L’instauration d’une ZAP a donc pour effet de protéger durablement l’usage agricole des terres concernées …
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Zone agricole protégée (Rhône)
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 20 Apr 2018
Le classement en « zone agricole protégée » (ZAP) est inscrit dans la loi d'orientation agricole 1999 (Art 108 …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… être rendus compatibles avec les objectifs de la ZAP et les autorisations envisagées au titre du code de …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… être rendus compatibles avec les objectifs de la ZAP et les autorisations envisagées au titre du code de …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
… être rendus compatibles avec les objectifs de la ZAP et les autorisations envisagées au titre du code de …
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