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179 datasets for “voies-ferrees”
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Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Voies ferrées sur le département de l'Aveyron
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Servitude T1 (S) relative aux voies ferrées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude relative aux voies ferrées
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Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 15 Nov 2024
Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône
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Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il …
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Classement sonore des voies ferrées (60)
DDT OiseUpdated 31 Jul 2020
Classement sonore des infrastructures ferroviaires du département de l'Oise (60) conformément à l'Article L571-10 du …
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Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 13 Oct 2015
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure
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DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 May 2022
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires …
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Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Oct 2026
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Secteurs définis au titre du classement sonore des voies ferrées dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 29 Dec 2022
… l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2022 qui fixe la liste des routes et des voies ferrées concernées.
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Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore.
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 29 Dec 2022
… l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2022 qui fixe la liste des routes et des voies ferrées concernées.
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Nuisance : Zone de bruit des voies ferrées de l'Indre 2017
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il …
- INCONNU
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Nuisance : Zone de bruit des routes et voies ferrées de l'Indre 2023
DDT IndreUpdated 31 Jul 2023
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il …
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Zones de bruit générérées autour de certaines voies ferrées (contraintes d'urbanisme), en Eure-et-Loir (28) : arrêté prefectoral du 26/11/2016 - cartes des 2e génération
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 21 Mar 2017
Données mises à jour le 29/09/2016 par la DDT28 /SERBAT (et mises en forme par le …
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cartes des secteurs voies ferrées affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 9 Oct 2024
cartes des secteurs voies ferrées affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine(lien …
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Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) en Eure-et-Loir (28), au 09/03/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Mar 2026
Données récupérées sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU) par C. Guillaume (SCCT/PCT). L'assiette d'une …
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Zones de dépassement des limites sonores - routes et voies ferrées 24h (type C Lden) de 2017 à 2022 - département de Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 13 Dec 2018
… les routes et 73 dB(A) pour les voies ferrées. Concernent les bâtiment d'habitations, d'enseignement et …
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Voies ferrées désignées par le classement sonore des infrastructures de transport terrestre par arrêté préfectoral en septembre 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été réalisé par arrêté préfectoral …
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Zones de dépassement des limites sonores nocturnes - routes et voies ferrées (type C Ln) de 2017 à 2022 - département de Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 13 Dec 2018
… les routes et 65 dB(A) pour les voies ferrées Concernent les bâtiment d'habitations, d'enseignement et …
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Classement sonore des voies ferrées - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Dec 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en …
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SUP_T1 - Voies ferrées génératrices de servitudes T1
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jan 2024
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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