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42 datasets for “visibilite”
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Assiette de servitude de visibilité sur les voies publiques (SUP EL05) du département du PUY-DE-DOME
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 17 Dec 2018
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou …
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SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Les documents d’urbanisme locaux concourent à valoriser les belvédères emblématiques identifiés sur la carte du SCoT. **Thématique …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux voies ferrées.
DDT Haute-VienneUpdated 16 Sept 2025
… 8 de la loi du 15 juillet 1845), - Servitudes de visibilité au croisement à niveau d’une voie …
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Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… démarches en cours de Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) en Bretagne (Visibilité restreinte)
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[DREAL OCCITANIE] Zone sensible et zone d’influence canal du Midi
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… Le principe étant que le canal doit rester lisible et repérable dans le paysage depuis les reliefs (visibilité …
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Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… de gagner en proximité, en lisibilité et en visibilité, et faciliter les coopérations locales qui font la vitalité …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… 8 de la loi du 15 juillet 1845), - Servitudes de visibilité au croisement à niveau d’une voie …
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Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Jul 2024
… 8 de la loi du 15 juillet 1845), - Servitudes de visibilité au croisement à niveau d’une voie …
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MOS Bretagne - intersection avec PLU / PLUi / cartes communales
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Mar 2026
… Afin d'améliorer la visibilité, un traitement supplémentaire a été appliqué pour limiter le nombre de zones selon …
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Les generateurs de la SUP AC1
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit, tout autre …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit, tout autre …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie T1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… 8 de la loi du 15 juillet 1845), -Servitudes de visibilité au croisement à niveau d’une voie …
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire]
DDTM NordUpdated 23 Jun 2021
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit, tout autre …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit, tout autre …
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AC1 : Périmètre de protection des monuments historiques dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Oct 2025
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit, tout autre …
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Inventaire des sites géologiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (représentation ponctuelle)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2026
… Elle est destinée à améliorer la visibilité cartographique des petits sites à petite échelle cartographique. Il s'agit …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit, tout autre …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit, tout autre …
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