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550 datasets for “visa”

  1. data.gouv.fr

    Zone d'érosion (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019

    … d'érosion" sur laquelle est engagée des mesures visant à la restauration d’un bocage permettant de réduire …

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  2. data.gouv.fr

    Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Apr 2019

    … La présente couche définit le contour de la zone "nitrates" sur laquelle est engagée des mesures visant à …

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  3. data.gouv.fr

    Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019

    … La présente couche définit le contour de la zone "nitrates" sur laquelle est engagée des mesures visant à …

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  4. data.gouv.fr

    Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018

    Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des …

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'action alose en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 6 Nov 2023

    Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des aloses ou à réaliser des études afin de …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'action anguille en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Dec 2021

    Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des anguilles ou à réaliser des études afin de …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'action lamproie en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 4 Jan 2022

    Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des lamproies ou à réaliser des études afin de …

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  8. data.gouv.fr

    Natura 2000: Zone de protection spéciale (ZPS)

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Sept 2024

    … Des Zones de Protection Spéciales (ZPS) , visant la conservation des espèces d'oiseaux sauvages figurant à l'annexe …

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  9. data.gouv.fr

    Zone inondable connue dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 12 May 2026

    Concaténation des études visant à caractériser l'aléas inondation soit dans le cadre de l'élaboration d'un …

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  10. data.gouv.fr

    Plan d'intervention de viabilité hivernale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dispositif visant à assurer des conditions acceptables de circulation sur les axes structurant de l'agglomération **Thématique **Mobilité …

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  11. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Unités Biogéographiques - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … ressources naturelles (biodiversité, réseau écologique, habitats naturels) et visant le bon état écologique de l'eau imposé par …

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  12. data.gouv.fr

    Sites NATURA 2000 - Directive Habitats en Bretagne (ZSC)

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 16 Oct 2023

    Directive européenne visant à préserver la diversité de la nature en Europe en constituant un réseau européen de …

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  13. data.gouv.fr

    Sites NATURA 2000 - Directive Oiseaux en Bretagne (ZPS)

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 16 Oct 2023

    Directive européenne visant à préserver la diversité de la nature en Europe en constituant un réseau européen de …

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  14. data.gov.au

    Aerial surveys of giant kelp (Macrocystis pyrifera) from Eddystone Point to Southeast Cape, Tasmania, 2009

    Australian Ocean Data NetworkUpdated 21 Aug 2026

    … Areas of visable Macrocystis pyrifera beds were marked on topographical land tenure maps using landmarks as references, and …

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  15. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024

    … des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d …

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  16. data.gouv.fr

    Arrêté préfectoral de protection des biotopes en Région Ile de France

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Mar 2021

    … de département peut prendre par arrêté les mesures visant à conserver des biotopes tels que mares, marais, marécages …

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  17. data.gouv.fr

    N_POLICE_EAU_L_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019

    … de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernant la ressource en eau …

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  18. data.gouv.fr

    PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023

    … Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

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  19. data.gouv.fr

    Prélèvements autorisés en période de basses eaux au titre de la disposition 7B2 du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … période de basses eaux » et définit des mesures visant à encadrer les prélèvements en eau en période de …

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  20. data.gouv.fr

    Zonages 7B du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 des bassins versants bretons

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … période de basses eaux » et définit des mesures visant à encadrer les prélèvements en eau en période de …

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