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15 datasets for “vergers”
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Vergers identifiés dans le RPG 2016 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2024
L_RPG2016_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019 Parcelles déclarées à la PAC avec le code culture verger (VRG …
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Vergers identifiés dans le RPG 2015 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 10 Mar 2017
L_RPG2015_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019 Parcelles déclarées à la PAC avec le code culture verger (VRG …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des vergers et prés-vergers
DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2022
… Il s'agit là des espaces occupés par des vergers et prés-vergers. Cette sous-trame est l …
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Vergers à moins de 50m d'une parcelle bâtie en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 10 Jun 2024
L_VERGER_RPG2016_50m_PARCELLES_BATIES_S_019 Ce travail a été réalisé à partir de la Bd …
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Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 16 Mar 2017
L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019 Ce travail a été réalisé à partir de la Bd …
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Vergers identifiés dans le RPG 2016 dans des communes non vectorisées en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 16 Mar 2017
L_VERGER_RPG2016_dans_communes_non_vectorisees_S_019 Ce travail a été réalisé à partir de la …
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Prescription surfacique du PLU de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Mar 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription ponctuelle du PLU de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Mar 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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PPRN de la commune de Vergeroux soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune du Vergeroux et a été approuvé par …
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Périmètre du PPRN de la commune du Vergeroux soumis à l'aléa submersible
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 Jul 2022
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Haies et Zones boisées du site Natura 2000 FR2502014 Bocages et vergers du sud Pays d'Auge - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 30 Jul 2020
Les couches "haies" représentent une numérisation exhaustive des linéaires de haies pour 1947, 2010 et 2016 sur l …
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Zone réglementée de la commune du Vergeroux soumis à l'aléa submersible.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 Jul 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Document d'urbanisme de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Foncier public mobilisable pour de l’implantation de panneaux photovoltaïques en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Surfaces agricoles TERRES PRES VERGERS VIGNES EAUX Surfaces naturelles BOIS LANDES Surfaces artificialisées TERRAINS A BATIR SOL
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Enjeu messicole par commune en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jul 2026
Le plan national d’actions (PNA) Espèces et communautés inféodées aux moissons, vignes et vergers 2024-2033, concerne …
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