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51 datasets for “vaucluse”

  1. data.gouv.fr

    Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle

    DDT VaucluseUpdated 9 Sept 2025

    Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)

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  2. data.gouv.fr

    Zones exposées au retrait-gonflement des argiles (RGA) dans le département de Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 18 Aug 2026

    L_RETRAIT-GONFLEMENT-ARGILES_ALEA_S_084

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  3. data.gouv.fr

    Communes SRU du Vaucluse (84) - Logement social

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    Communes du Vaucluse concernées par la loi SRU (pop > 3500 hab.), sur la période 2020-2022, avec donnée …

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  4. data.gouv.fr

    Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie

    DDT VaucluseUpdated 21 May 2026

    … reboisements, landes, garrigues et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie conformément …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 2 Sept 2025

    La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

    DDT VaucluseUpdated 10 Nov 2017

    Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise …

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  7. data.gouv.fr

    ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs

    DDT VaucluseUpdated 29 Sept 2026

    Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à …

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  8. data.gouv.fr

    Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental

    DDT VaucluseUpdated 24 Apr 2026

    Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des …

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  9. data.gouv.fr

    ZBR du Vaucluse (84)

    DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021

    Les Zones de niveau de BRuit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  10. data.gouv.fr

    Les zones de frayères dans le Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 24 Dec 2024

    Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux parties de cours d …

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  11. data.gouv.fr

    Police de l'eau en Vaucluse (84) - Cours d'eau concernés

    DDT VaucluseUpdated 29 Sept 2026

    Liste des cours d'eau,dont la définition est donnée par l'article L.215.7.1 du …

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  12. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques

    DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023

    … référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel …

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  14. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)

    DDT VaucluseUpdated 21 May 2026

    … et L.323-1 du Code Forestier des massifs forestiers de Vaucluse particulièrement exposés aux risques d'incendie.

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  15. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles

    DDT VaucluseUpdated 3 Apr 2024

    … référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023

    … référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel …

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  17. data.gouv.fr

    HGM du Vaucluse (84) - Hors PPRi et AZI - BV Eze

    DDT VaucluseUpdated 13 Apr 2021

    Une étude HydroGeoMorphologique (HGM) est basée sur l’observation précise des champs d’inondation “naturels” résultant du fonctionnement …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par …

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