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31 datasets for “usage-du-sol”
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R111-3 affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur de Reims – périmètre du R111-3.
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Jan 2019
Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du R111-3 cavités. Ce périmètre …
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Inventaire permanent du littoral 1977 (IPLI) en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jan 2012
… plus hautes eaux à partir d'infos des documents cartographiques de l'IPLI "usage du sol - état 1977"
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Le Mode d'Occupation du Sol 2017 en Essonne en 11 postes
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 14 Dec 2020
… de la région est ainsi classé selon l'occupation dominante ou l'usage du sol.eN 11 POSTES
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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville
DDT AveyronUpdated 1 Mar 2018
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Plans de Surfaces Submersibles (PSS) en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 27 Jul 2022
… valent servitude d’utilité publique affectant l'usage du sol et permettent à l'administration de s'opposer …
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers (Lignite) sur la commune de Mimet dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20200186 (RISQUES MINIERS ET CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de la Bouilladisse dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2024
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Belcodène- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230002 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230003 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gréasque dans les Bouches-du-Rhône (lignite)/carrières souterraines (pierre à ciment)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Mar 2025
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Zones réglementées liées au risque de pollution des nappes du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
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Zones réglementées du PPR Minier du Bassin Houiller de Littry
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 14 Apr 2026
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