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161 datasets for “trouves”
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Jun 2024
PPR approuvé le 12 janvier 2022
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Aléa d'éboulement rocheux du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Jun 2024
PPR approuvé le 12 janvier 2022
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Aléa de glissement de terrain du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Jun 2024
PPR approuvé le 12 janvier 2022
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Données SIG du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 10 Mar 2022
Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, de deux couches d'aléas (glissement …
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Périmètre du PPR Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville et Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Mar 2025
Ce lot de données identifie le périmètre du PPR Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville et …
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Communes constitutives du perimetre du PPR Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville et Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 Mar 2025
… prévention des risques (PPR) Mouvement de Terrain sur Trouville-sur-Mer, Villerville et Cricqueboeuf. Ce périmètre est défini …
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
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Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 10 Mar 2022
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 10 Mar 2022
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeux linéaires du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 10 Mar 2022
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville, Villers-sur-Mer et Villerville. Le …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville, Villers-sur-Mer et Villerville. Le …
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Ouvrages côtiers du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 31 Mar 2026
… Localisation des ouvrages qui se trouve sur ou a proximité du Domaine Public Maritime. La représentation est indicative …
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Documents d'urbanisme opposables dans les communes des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Apr 2024
… On y trouve le type de document ainsi que sa date d'approbation .
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Bassins d'emploi 2010 (60)
DDT OiseUpdated 21 Jul 2020
… et travaillent, et dans lesquels les établissements peuvent trouver l’essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour …
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Restriction secheresse des eaux souterraines en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Jun 2025
Ce sont toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol : les nappes phréatiques, nappes profondes, etc …
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Accessibilité des sites (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… On y trouvera un lien vers le registre de chaque site et des remarques sur l'accessibilité des …
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