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8 datasets for “trouble”
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite, dans les zones de protection radioélectrique …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite, dans les zones de protection radioélectrique …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite, dans les zones de protection radioélectrique …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite, dans les zones de protection radioélectrique …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite , dans les zones de protection radioélectrique …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite , dans les zones de protection radioélectrique …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT1 (centres radioélectriques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite , dans les zones de protection radioélectrique …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021
… du centre en vue de faire cesser le trouble; - l'interdiction faite, dans les zones de protection radioélectrique …
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