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24 datasets for “touques”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre du PPR Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Apr 2025

    Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l …

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  2. data.gouv.fr

    Zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 13 Mar 2023

    Le PPRI de la Basse Vallée de la Touques a été approuvé le 3 mars 2016.

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  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées par le PPRI des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 23 Mar 2023

    Zones réglementées par le PPRI des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet, qui a été …

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  4. data.gouv.fr

    Cotes maximales de la crue de référence dans le cadre du PPRI des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 2 Apr 2025

    Cotes maximales de la crue de référence dans le cadre du PPRI des Vallées de la Touques Moyenne …

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  5. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 23 Mar 2023

    … Le PPRI de la Basse Vallée de la Touques a été approuvé le 3 mars 2016.

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre du PPR Inondation de la Basse Vallée de la Touques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 11 Jan 2024

    Périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation de la basse vallée de la Touques. Ce périmètre …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'aléas du PPRI des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 23 Mar 2023

    … Prévention des Risques Inondation des Vallées de la Touques moyenne et de l’Orbiquet, prescrit le 27 juin …

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  8. data.gouv.fr

    Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 13 Mar 2023

    … Le PPRI de la Basse Vallée de la Touques a été approuvé le 3 mars 2016.

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  9. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques (zones bâties) du PPRI de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 4 Jul 2025

    … de Prévention des Risques d'Inondation de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet, approuvé le 5 mars …

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  10. data.gouv.fr

    Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation de la basse vallée de la Touques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 11 Jan 2024

    … PPR) Inondation de la basse vallée de la Touques. Ce périmètre est défini à l'échelle du territoire …

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  11. data.gouv.fr

    Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Apr 2025

    … des risques (PPR) Inondation des Vallées de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet. Ce périmètre est défini …

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  12. data.gouv.fr

    Données SIG du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Nov 2024

    … ponctuels) du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de la Touques approuvé le 3 mars 2016.

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  13. data.gouv.fr

    Données SIG du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées de la Touques moyenne et de l'Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Nov 2024

    … des Risques d'Inondation des Vallées de la Touques moyenne et de l'Orbiquet, approuvé le 5 mars …

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  14. data.gouv.fr

    Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …

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  15. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Basse Vallée de la Touques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 23 Mar 2023

    … Le PPRI de la Basse Vallée de la Touques a été approuvé le 3 mars 2016.

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  16. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels du PPRI Touques Moyenne Orbiquet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Apr 2025

    … Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet a été …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

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  19. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville, Villers-sur-Mer et …

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  20. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

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