Search results for titulaires
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21 datasets for “titulaires”
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Périmètre d'exploitation des mines et carrières
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Mar 2017
… Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de …
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Zones d'aménagement différé (ZAD) du département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 30 Aug 2022
… vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d …
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I6 : servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d …
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Lycées impliqués dans le Conseil régional des jeunes en Bretagne
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
Le Conseil régional des jeunes (CRJ) est une instance composée de 84 jeunes titulaires et 84 jeunes suppléant …
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Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024
… limite de validité, la substance , la surface en km², la liste des communes, les départements concernés,le titulaire.
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Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L 422-10-5 …
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Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi dans le département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2018
… refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L 422-10-5 …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Jan 2019
… Les utilisateurs doivent se rapprocher de ces titulaires s’ils entendent faire une exploitation de ces données autre …
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Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vallée de la Clarence
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2019
… Les utilisateurs doivent se rapprocher de ces titulaires s’ils entendent faire une exploitation de ces données autre …
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Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jul 2019
… Les utilisateurs doivent se rapprocher de ces titulaires s’ils entendent faire une exploitation de ces données autre …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3
DDTM MancheUpdated 12 Jul 2021
… En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …
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EL3 : Servitudes de halage et de marchepied dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …
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Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024
… En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …
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Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3
DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021
… En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …
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Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024
… En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …
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Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 29 Mar 2019
… place notamment quand des ACCA ou AICA sont titulaires de droit de chasse contigus et ce en respectant …
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Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018
… place notamment quand des ACCA ou AICA sont titulaires de droit de chasse contigus et ce en respectant …
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SUP EL3 - Servitude halage et marchepied en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …
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