Skip to content
Open Data Finder

Search results for titulaire

FiltersWMS

21 datasets for “titulaire”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre d'exploitation des mines et carrières

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Mar 2017

    … Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zones d'aménagement différé (ZAD) du département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 30 Aug 2022

    … vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    I6 : servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023

    … B) Servitudes de passage accordées aux titulaires de titres miniers, de permis d’exploitation de carrières ou d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Lycées impliqués dans le Conseil régional des jeunes en Bretagne

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    Le Conseil régional des jeunes (CRJ) est une instance composée de 84 jeunes titulaires et 84 jeunes suppléant …

    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Nov 2024

    … limite de validité, la substance , la surface en km², la liste des communes, les départements concernés,le titulaire.

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    … refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L 422-10-5 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi dans le département de l'Essonne.

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2018

    … refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L 422-10-5 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels de la vallée de la Lys aval

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Jan 2019

    … Les utilisateurs doivent se rapprocher de ces titulaires s’ils entendent faire une exploitation de ces données autre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vallée de la Clarence

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2019

    … Les utilisateurs doivent se rapprocher de ces titulaires s’ils entendent faire une exploitation de ces données autre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jul 2019

    … Les utilisateurs doivent se rapprocher de ces titulaires s’ils entendent faire une exploitation de ces données autre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3

    DDTM MancheUpdated 12 Jul 2021

    … En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    EL3 : Servitudes de halage et de marchepied dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023

    … En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024

    … En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3

    DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021

    … En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024

    … En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 29 Mar 2019

    … place notamment quand des ACCA ou AICA sont titulaires de droit de chasse contigus et ce en respectant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018

    … place notamment quand des ACCA ou AICA sont titulaires de droit de chasse contigus et ce en respectant …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    SUP EL3 - Servitude halage et marchepied en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … En effet, l'article L2131-2 du CGPPP dispose que « Tout propriétaire, locataire, fermier ou titulaire d'un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“titulaire” datasets · Open Data Finder