Search results for t5
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29 datasets for “t5”
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T5_GENERATEUR_SUP_P_073
DDT SavoieUpdated 20 Sept 2019
T5_GENERATEUR_SUP_P_073
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N_AERONAUTIQUE_T5
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Jun 2013
Servitudes aéronautiques
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T5_Gen_simplifie_SUP_S_073
DDT SavoieUpdated 2 Feb 2018
T5_Gen_simplifie_SUP_S_073
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SUP T5 (60)
DDT OiseUpdated 12 Sept 2025
Servitude aéronautique de dégagement dans l'Oise (60)
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T5_GENERATEUR_SUP_L_073.shp
DDT SavoieUpdated 19 Sept 2019
Aerodrome - Zones de degagements
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bati2025_eh_ource_t5
DDT Côte-d'OrUpdated 24 Sept 2025
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c …
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bati2025_eh_ource_t50
DDT Côte-d'OrUpdated 24 Sept 2025
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c …
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Zones de dégagement (éléments linéaires) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en France (000), au 17/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 May 2022
… charger en plus, la couche ponctuelles des étiquettes de hauteurs N_T5_ASSIETTE_SUP_P_000.shp Sources …
- INCONNU
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Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Mar 2022
Les SUP de type T5, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », sont créées afin d’assurer la sécurité de …
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Hauteurs à partir du niveau de la mer, des zones de dégagement (éléments ponctuelles) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en France (000), au 13/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 May 2022
… charger en plus, la couche linéaires des paliers de hauteurs N_T5_ASSIETTE_SUP_L_000.shp Sources …
- INCONNU
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Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) dans le département de Lot (46) - T5
DDT LotUpdated 21 Feb 2018
Enveloppes des plans de servitudes aéronautiques (PSA) exerçant leurs effets sur le département du Lot. Le PSA définit …
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Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5 : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 16 Jul 2021
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l …
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Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5 : type A Ln
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2018
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l …
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Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5 : type A Lden
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2018
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l …
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Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5- Type Lden_hors95
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2018
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l …
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SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 …
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SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 …
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 May 2024
N_AERONAUTIQUE_T5_019 Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application …
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jun 2023
Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351 …
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