Search results for sureleve
FiltersWMS
9 datasets for “sureleve”
- data.gouv.fr
Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Mar 2024
Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine Toute technique (surélevé terrain découvrant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Risque - 41DDT20100001 Zone de dissipation d'énergie (ZDE) de Blois en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jan 2022
… activités polluantes ; – l’extension au sol ou par surélévation pour l’amélioration du confort, dans les limites du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026
… propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS