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9 datasets for “sureleve”

  1. data.gouv.fr

    Cadastre conchylicole Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 28 Mar 2024

    Ensemble des concessions de cultures marines sur le département d'Ille-et-Vilaine Toute technique (surélevé terrain découvrant …

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  2. data.gouv.fr

    Risque - 41DDT20100001 Zone de dissipation d'énergie (ZDE) de Blois en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jan 2022

    … activités polluantes ; – l’extension au sol ou par surélévation pour l’amélioration du confort, dans les limites du …

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  3. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

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  4. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

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  5. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Oct 2024

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

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  6. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes de catégorie I4 - voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Jan 2025

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

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  7. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.

    DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

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  8. data.gouv.fr

    Servitudes I4 lignes électriques Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 Nov 2026

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Mar 2026

    … propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir …

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“sureleve” datasets · Open Data Finder