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19 datasets for “specification-regionale”
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Implantations des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Oct 2021
Couche des ponctuels des carrières en Auvergne-Rhône-Alpes, version test pour l'élaboration du schéma des carrières.
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« Lit mineur-majeur » en « territoire compétence police axe » Rhône-Saône
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Feb 2025
Communes pour lesquelles la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance
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Réservoirs Biologiques en Auvergne-Rhône Alpes SDAGE 2022-2027
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 May 2024
masses d'eau et cours d'eau non masse d'eau classées en Réservoirs biologiques en Rhône-Alpes …
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PIARA - Points singuliers de la zone de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Mar 2023
Le Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) prévoit l'identification de points singuliers ; il s'agit de zones …
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Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Oct 2024
Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations …
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Etat des documents d'urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 27 Jan 2026
La planification urbaine regroupe l’ensemble des documents d’urbanisme qui organisent les territoires. Ces documents traduisent un …
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Nombre de logements sous plafond PLAI par commune en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Mar 2026
Cette donnée présente le nombre de logements disponibles sous plafond PLAI par commune pour la région Auvergne-Rhône …
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ICPE DREAL : Périmètre d'étude des PPRT de Auvergne-Rhône-Alpes en 2017
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Jan 2025
Le Périmètre d'étude des PPRT est défini par la courbe enveloppe des effets des phénomènes dangereux d …
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Parc naturel regional (PNR) d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Apr 2025
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées …
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Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021
Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures …
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Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 30 Jan 2026
La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024 (entrée en vigueur …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Loire
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Drôme
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ain
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Haute-Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles du bassin Rhône-Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2021
Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée …
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Zones vulnérables 2021 à la pollution aux nitrates agricoles de Auvergne-Rhône-Alpes.
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 May 2025
Zones vulnérables aux nitrates arrêtés 2021 à la commune arrété21-323 du 23 juillet 2021 pour Rhône Méditerranée …
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