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60 datasets for “specification-nationale”

  1. data.gouv.fr

    Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 May 2021

    Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)

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  2. data.gouv.fr

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …

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  3. data.gouv.fr

    Unité pastorale - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025

    Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …

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  4. data.gouv.fr

    Enjeux forestiers en classes - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2024

    L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers …

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  5. data.gouv.fr

    Unités paysagères - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Jul 2019

    Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors …

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  6. data.gouv.fr

    Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025

    Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …

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  7. data.gouv.fr

    Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Jul 2025

    Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)

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  8. data.gouv.fr

    Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 22 Nov 2024

    Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt. Cette …

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  9. data.gouv.fr

    Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021

    Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …

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  10. data.gouv.fr

    Bâti agrégé de 2024 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 13 Jun 2025

    Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFIP et de la BD TOPO (lorsque absence de bâtiments dans les …

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  11. data.gouv.fr

    Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026

    Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …

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  12. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 5 May 2021

    Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …

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  13. data.gouv.fr

    Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019

    Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …

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  14. data.gouv.fr

    Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …

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  15. data.gouv.fr

    Périmetre des SCOT - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 1 Dec 2025

    SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du …

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  16. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 Mar 2022

    Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se …

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  17. data.gouv.fr

    Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …

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  18. data.gouv.fr

    Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Feb 2024

    L'aléa global incendie de forêt (exprimé en plusieurs classes) combine l'aléa incendie de forêt subi avec …

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  19. data.gouv.fr

    Barrages soumis à PPI sur Auvergne-Rhône-Alpes_vue

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Dec 2025

    Localisation des Grands barrages soumis à PPI (Plan Particulier d'Intervention). La classe de l'ouvrage correspond à …

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  20. data.gouv.fr

    Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …

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