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60 datasets for “specification-nationale”
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Stations d'épuration localisées ponctuellement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 May 2021
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …
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Enjeux forestiers en classes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2024
L'enjeu forestier pour les incendies de forêt est une combinaison des enjeux forestiers de production, environnementaux, paysagers …
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Unités paysagères - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jul 2019
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Jul 2025
Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)
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Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 22 Nov 2024
Subdivision de la grille 2kmx2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt. Cette …
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Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021
Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …
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Bâti agrégé de 2024 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 13 Jun 2025
Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFIP et de la BD TOPO (lorsque absence de bâtiments dans les …
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Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 5 May 2021
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …
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Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
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Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …
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Périmetre des SCOT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Dec 2025
SCOT approuvés ou en cours élaboration sur le département de l’Isère. Numérisés conformément aux prescriptions nationales du …
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Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Mar 2022
Les prescriptions ponctuelles sont définies dans l'article R123-1 du code de l'urbanisme. Une prescription se …
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Forêt : Aléa global incendie de forêt en classes - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Feb 2024
L'aléa global incendie de forêt (exprimé en plusieurs classes) combine l'aléa incendie de forêt subi avec …
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Barrages soumis à PPI sur Auvergne-Rhône-Alpes_vue
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Dec 2025
Localisation des Grands barrages soumis à PPI (Plan Particulier d'Intervention). La classe de l'ouvrage correspond à …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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