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10 datasets for “sous-prefecture”
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Sous-Préfectures du Cantal (BDCarto)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
Localisation des sous-Préfectures du cantal
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Localisation des préfectures, de la préfecture de Région et des sous préfectures en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 21 Feb 2022
Localisation des préfectures, de la préfecture de Région et des sous préfectures en Ille-et-Vilaine (BDTopo - actualisée …
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N_SOUS_PREF_P_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019
Les sous préfectures du département de l'Essonne
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Bâtiments administratifs issus de la Bd Topo 2012 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Aug 2018
… 2012 ayant comme code Nature "Mairie", "Préfecture" ou "Sous-Préfecture" Tale réalisée dans le cadre de la gestion …
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Nom des communes sur la région centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 31 Jul 2026
… avec leur statut de 'Préfecture de région', 'Préfecture', 'Sous-préfecture', 'Commune simple'. Cette couche n'est pas diffusable …
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Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Centre des finances publiques, immeuble de bureau, Inspection Académique, Préfecture, Rectorat, Sous-Préfecture, CIO, Inspection de l'Education …
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Villages d'avenir dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025
… plus près des équipes d’accompagnement en préfecture, sous-préfecture et DDT. Les communes lauréates disposeront ainsi d …
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Classement sonore routier dans le département de l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Oct 2026
… à la Préfecture de l’Orne (Alençon) ; aux Sous‑préfectures d’Argentan et de Mortagne‑au‑Perche ; dans …
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Communes concernées par le classement sonore dans le département en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Oct 2026
… à la Préfecture de l’Orne (Alençon) ; aux Sous‑préfectures d’Argentan et de Mortagne‑au‑Perche ; dans …
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Secteurs affectés par le classement sonore dans le département de l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Oct 2026
… à la Préfecture de l’Orne (Alençon) ; aux Sous‑préfectures d’Argentan et de Mortagne‑au‑Perche ; dans …
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