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19 datasets for “sondage”
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Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Sept 2023
Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle (Points) Couche …
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Couche d'influence des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Sept 2023
Couche d'influence des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle …
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Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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Petite région agricole (PRA) dans la Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 28 Jun 2023
… Agriculture pour la réalisation de certaines enquêtes par sondage. L'Etat s'y réfère entre autres pour l …
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SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… sondages, d’ouvrir des puits ou galeries, ni d’établir des machines, ateliers ou magasins. • les puits, sondages …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2014
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2005
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 9 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2007
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2009
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 9 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2011
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2010
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 11 May 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2008
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Apr 2017
… à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les …
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AS1_GENERATEUR_SUP_S_082
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 30 Mar 2022
… Il s'agit d'un périmètre à l’intérieur duquel : - aucun sondage, aucun travail souterrain ne peuvent être …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1.
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 30 Mar 2022
… Il s'agit d'un périmètre à l’intérieur duquel : - aucun sondage, aucun travail souterrain ne peuvent être …
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