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160 datasets for “solidarite”
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Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales (MSD) de la Corrèze sur GéoFla de l'IGN
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Mar 2025
L_PERIM_MAISONS_SOLIDARITE_DEPT_2025_FLA_S_019.shp Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales …
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Solidarité - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Information, services d'aide, hébergement social **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jun 2022
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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Communes au taux de logement social taux legal - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Communes soumises à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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Communes déficitaires avec objectif de production - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Jun 2022
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
- INCONNU
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Répartition des allocataires du revenu de solidarité active et de la prime d'activité par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
… Sous conditions de ressources, le revenu de solidarité active assure un revenu minimum aux personnes les plus démunies …
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Services et équipements publics (tous)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Localisation des équipements et bâtiments de services collectifs à la population, de sécurité et points d'intérêt... **Thématique …
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- ARCGIS
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[DREAL OCCITANIE] Taux de logements sociaux imposés par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) en Région Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 5 Mar 2024
… résultant de l’article 55 de la loi «solidarité et renouvellement urbains» (SRU), en recentrant le dispositif sur …
- FORMAT SHAPE
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Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2026
… Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
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N_communes_DSU_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 8 Feb 2017
Communes bénéficiant de la dotation de solidarité urbaine (DSU)
- INCONNU
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DONNEES_SHRU_Geolocalisees
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 10 Jun 2022
Loi de solidarité et renouvellement urbain (SRU)Taux et nombre de logements sociaux par commune
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N_PERIMETRE_SRU_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jan 2023
Périmètre SRU _ Loi de solidarité et renouvellement urbain (SRU)Taux et nombre de logements sociaux par commune
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Quartier politique de la ville 2018 (QPV)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 Aug 2018
La politique de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les …
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N_EPCI_2016_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Dec 2021
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Bassin d'éducation et de formation en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
… chacun ; il est simplement un cadre d'animation au sein duquel peuvent s'exprimer des solidarités de proximité.
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Oct 2014
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 10 Feb 2020
… communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et …
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