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21 datasets for “sismicite”

  1. data.gouv.fr

    Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse)

    DDT CreuseUpdated 17 Jan 2024

    … le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

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  2. data.gouv.fr

    Zone de sismicité du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 2 Aug 2016

    Nouvelles zones sismiques du territoire français délimitées par décret 2010-1254 du 22 octobre 2010

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  3. data.gouv.fr

    Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … une zone de sismicité 1 (très faible) où il n’y a pas de prescription parasismique particulière pour …

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  4. data.gouv.fr

    Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Sept 2025

    … Il découpe la France en 5 zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des …

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  5. data.gouv.fr

    Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2023

    … Il découpe la France en 5 zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des communes de Saône et Loire avec risque de sismicité de 1 à 3 (sur 5).

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Mar 2019

    … divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 …

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  7. data.gouv.fr

    Sismicité sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 25 Aug 2022

    … La Sarthe fait l'objet de deux types de zone de sismicité : de très faible à faible. Ce …

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  8. data.gouv.fr

    Zones de sismicité - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d'occurrence des …

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  9. data.gouv.fr

    Risque - Zonage sismique du département du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 29 May 2024

    … Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de sismicité …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    … Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de sismicité …

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  11. data.gouv.fr

    Niveau d'exposition à l'aléa sismique des communes de Haute-Loire

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 11 Oct 2021

    … Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de sismicité …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Dec 2025

    … divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 19 Feb 2018

    … divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage en fonction du risque sismique en Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Mar 2019

    … divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 …

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  15. data.gouv.fr

    Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011

    DDT Haute-MarneUpdated 10 Aug 2026

    … La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire, en conséquence, les dispositions à prendre …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage aléa sismique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023

    … La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètres des communes concernées par l'aléa sismique dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    … sismique - Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

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  18. data.gouv.fr

    Zones sismiques à l'échelle communale en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 Jan 2022

    … divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 …

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  19. data.gouv.fr

    Carte de l'aléa sismique dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jan 2020

    La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions …

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  20. data.gouv.fr

    Couche des risques sismiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 8 Dec 2021

    La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions …

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