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34 datasets for “sisme”

  1. data.gouv.fr

    Zones sismiques en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 23 Nov 2016

    Zones sismiques en Hauts-de-France

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  2. data.gouv.fr

    Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse)

    DDT CreuseUpdated 17 Jan 2024

    … le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

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  3. data.gouv.fr

    Zonage sismique en Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2021

    Zonage sismique en Indre-et-Loire - en vigueur depuis le 1er Mai 2011. (article D.563-8-1 …

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  4. data.gouv.fr

    Zone de sismicité du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 2 Aug 2016

    Nouvelles zones sismiques du territoire français délimitées par décret 2010-1254 du 22 octobre 2010

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  5. data.gouv.fr

    Risque - Zonage sismique du département du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 29 May 2024

    … Zonage sismique du département du Loir-et-Cher extrait du zonage sismique de la France en vigueur depuis …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des communes concernées par l'aléa sismique dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    Périmètres des communes concernées par l'aléa sismique vu les décrets: - Décret n° 2010-1254 du 22 octobre …

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  7. data.gouv.fr

    Niveau d'exposition à l'aléa sismique des communes de Haute-Loire

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 11 Oct 2021

    Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Dec 2025

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011

    DDT Haute-MarneUpdated 10 Aug 2026

    Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011 …

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  10. data.gouv.fr

    Zones sismiques à l'échelle communale en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 Jan 2022

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n …

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  12. data.gouv.fr

    Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Sept 2025

    Le zonage sismique de la France, en vigueur à compter du 1er mai 2011, est défini par le …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2023

    Le zonage sismique de la France, en vigueur à compter du 1er mai 2011, est défini par le …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage sismique dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 19 Feb 2018

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  15. data.gouv.fr

    Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  16. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Sismiques (PPRS) de la commune de Lourdes

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 7 Nov 2023

    … Elles ont été identifiées à partir d‘une étude de microzonage sismique transcrite en Plan de Prévention des …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage en fonction du risque sismique en Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Mar 2019

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des communes de Saône et Loire avec risque de sismicité de 1 à 3 (sur 5).

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Mar 2019

    Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage aléa sismique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023

    Le zonage sismique de la France applicable aux ouvrages à « risque normal » et aux ouvrages « à risque spécial …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de sismicité - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Classement des zones sismiques dans les département des Hautes-Pyrénées. Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose …

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