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1,973 datasets for “secteurs”
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PPR - R111-3 – Partie Inondation sur le secteur d’Épernay (secteur conservé CCGVM)
DDT de la Marne (DDT51)Updated 25 Apr 2026
PPR - R111-3
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Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme
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Secteur d'irrigation collective par bassin versant dans la Somme - Secteur de sécheresse de 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Aug 2026
Secteur d'irrigation collective par bassin versant dans la Somme - Secteur de sécheresse de 2017
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Ancien secteur d'irrigation collective par bassin versant dans la Somme - Secteur de sécheresse de 2015
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 19 Jun 2017
Ancien secteur d'irrigation collective par bassin versant dans la Somme - Secteur de sécheresse de 2015
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Route : Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron
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N_SECTEUR_CC_046
DDT LotUpdated 23 Sept 2026
N_SECTEUR_CC_046- 09/2026
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CSV_Routes_57_2024_secteurs
DDT de la MoselleUpdated 24 Apr 2025
Classement sonore des routes en Moselle
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N_SECTEUR_CC_080
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Jul 2022
N_SECTEUR_CC_080
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Eau - Sous secteur hydrographique BCA en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
Sous secteur hydrographique BCA en Loir-et-Cher
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Communes en secteur bruit pour les infrastructures routières en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 4 Sept 2015
Communes en secteur bruit pour les infrastructures routières en Corrèze. Classement sonore 2014
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PPR - Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay
DDT de la Marne (DDT51)Updated 25 Apr 2026
Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay
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Secteurs de vote de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
découpage de la ville selon le secteur de vote des électeurs **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de Brest …
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Secteurs avec interdiction de circulation des 4*4 par arrêté municipal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 5 Apr 2016
Secteurs avec interdiction de circulation des 4*4 par arrêté municipal
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Secteurs de mares et mouillères en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022
Secteurs de mares et mouillères en Ile-de-France
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Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 3 en Cote-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été …
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Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1 en Cote-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été …
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Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 2 en Cote-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 2 et a été …
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Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4 en Cote-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été …
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Secteurs d'interêt en milieux urbains en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022
Secteurs d'interêt en milieux urbains en Ile-de-France
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Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)
DDTM GardUpdated 27 Mar 2024
Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement. Zone 1 = Espace boisé Zone 2 = Zone périphérique …
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