Search results for salons
FiltersWMS
12 datasets for “salons”
- data.gouv.fr
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du SALON
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 15 Feb 2017
Cartographie des champs d'inondation. Données de septembre 2009. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Habillages textuels du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions linéaires du POS (19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Informations ponctuelles du PLU (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Informations surfaciques du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Informations linéaires du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Habillages linéaires du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Salon de Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19850140 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Apr 2021
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones du PLU (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 17 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 15 Nov 2024
… Aix-en-Provence en 2 et celle de Salon-de-Provence également en 2, chaque partie étant regroupée …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS