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12 datasets for “saint-lo”
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Informations surfaciques de la carte communale de Mesnil Saint Loup
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées …
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Zone réglementée du Plan de prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Port-Saint-Louis du Rhône - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20120131 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Apr 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Secteurs de la carte communale de Mesnil Saint Loup
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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Secteurs de la carte communale de Saint Loup de Buffigny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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PAC technologique de l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès
DDTM GirondeUpdated 18 Mar 2025
… entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès. Le PAC-RT, conformément à l'article L …
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Carte communale de Mesnil Saint Loup
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre …
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Carte communale de Saint Loup de Buffigny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à …
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Périmètre du PPRT AMBES SUD
DDTM GirondeUpdated 3 Dec 2024
… sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient le …
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Périmètre du PPRT BASSENS AMBARES
DDTM GirondeUpdated 3 Dec 2024
… sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient le …
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Zone réglementée du PPRT AMBES SUD en Gironde.
DDTM GirondeUpdated 2 Dec 2024
… sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de …
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Zone réglementée du PPRT BASSENS AMBARES en Gironde.
DDTM GirondeUpdated 2 Dec 2024
… sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de …
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