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12 datasets for “saint-lo”

  1. data.gouv.fr

    Informations surfaciques de la carte communale de Mesnil Saint Loup

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées …

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  2. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Port-Saint-Louis du Rhône - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20120131 (INONDATION)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Apr 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Mesnil Saint Loup

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …

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  4. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Saint Loup de Buffigny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …

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  5. data.gouv.fr

    PAC technologique de l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès

    DDTM GirondeUpdated 18 Mar 2025

    … entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès. Le PAC-RT, conformément à l'article L …

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  6. data.gouv.fr

    Carte communale de Mesnil Saint Loup

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre …

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  7. data.gouv.fr

    Carte communale de Saint Loup de Buffigny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre …

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  8. data.gouv.fr

    Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo

    DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023

    Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRT AMBES SUD

    DDTM GirondeUpdated 3 Dec 2024

    … sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient le …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRT BASSENS AMBARES

    DDTM GirondeUpdated 3 Dec 2024

    … sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Ce jeu de données contient le …

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  11. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT AMBES SUD en Gironde.

    DDTM GirondeUpdated 2 Dec 2024

    … sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de …

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  12. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT BASSENS AMBARES en Gironde.

    DDTM GirondeUpdated 2 Dec 2024

    … sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de …

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“saint-lo” datasets · Open Data Finder