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2 datasets for “revocation”
- data.gouv.fr
Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
… du domaine public maritime (DPM) sont précaires et révocables (articles L2122-1 à L 2122-3 du CGPPP …
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- WMS
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- data.gouv.fr
Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Apr 2019
… du domaine public maritime (DPM) sont précaires et révocables. L’aménagement, l’organisation et la gestion de ces …
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