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21 datasets for “revenue objects”
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France Ruralités Revitalisation des Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Nov 2024
… Les France Ruralités Revitalisation (FRR) ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
… L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
… L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …
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Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018
… L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …
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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jul 2017
… L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions …
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Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Dec 2020
… L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …
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Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024
… Les FRR ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui s’implantent sur …
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Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026
… Les FRR ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui s’implantent sur …
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Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Un engagement triennal Des objectifs de réalisation des logements locatifs sociaux à atteindre sur le territoire de chaque …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …
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Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 30 Jan 2026
… Les FRR ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui s’implantent sur …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016
… Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …
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