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21 datasets for “revenue objects”

  1. data.gouv.fr

    France Ruralités Revitalisation des Alpes-de-Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Nov 2024

    … Les France Ruralités Revitalisation (FRR) ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019

    … L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …

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  3. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019

    … L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …

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  4. data.gouv.fr

    Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018

    … L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …

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  5. data.gouv.fr

    [DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jul 2017

    … L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …

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  6. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    … Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions …

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  7. data.gouv.fr

    Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Dec 2020

    … L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …

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  8. data.gouv.fr

    Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)

    DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024

    … Les FRR ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui s’implantent sur …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026

    … Les FRR ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui s’implantent sur …

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  10. data.gouv.fr

    Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Un engagement triennal Des objectifs de réalisation des logements locatifs sociaux à atteindre sur le territoire de chaque …

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  11. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 27 Jun 2024

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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  12. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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  13. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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  14. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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  15. data.gouv.fr

    Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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  16. data.gouv.fr

    Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d …

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  18. data.gouv.fr

    Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 30 Jan 2026

    … Les FRR ont pour objectif de renforcer l’attractivité des territoires ruraux. Les entreprises qui s’implantent sur …

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  19. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016

    … Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d …

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