Search results for reutilisation
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40 datasets for “reutilisation”
- data.gouv.fr
Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022
… Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de coulimer) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022
… Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2022
… Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2022
… Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enjeu ponctuel d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2022
… Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Sitadel - Geolocalisation des permis de démolir sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Mar 2022
… construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Sitadel - Géolocalisation des permis d'aménager sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Mar 2022
… construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité : Enseignes
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Informations utiles Brest métropole (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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Sitadel - Géolocalisation des logements sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Feb 2025
… géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG. Plus d'informations sur les données …
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Prescriptions Brest métropole (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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Prescriptions Brest métropole (points)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions Brest métropole (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
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Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Sitadel - Géolocalisation des locaux sur Auvergne-Rhône-Alpes depuis 2013
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Apr 2023
… construire-et-autres-autorisations-durbanisme et géocodés par la DREAL ARA pour faciliter la réutilisation dans un SIG.
- WMS
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Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… recensement de ces espaces en vu de leur réutilisation est un enjeu majeur de la politique du zero …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Informations utiles Brest métropole (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLUi de Brest métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Informations utiles Brest métropole (surfaces)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS