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143 datasets for “ressource-en-eau”

  1. data.gouv.fr

    CARE : contrats d'action pour la ressource en eau

    Système d'Information sur l'EauUpdated 13 May 2025

    … d’eau, contrats d’action pour la ressource en eau (CARE) pour préserver la qualité de l’eau …

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  2. data.gouv.fr

    PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison …

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  3. data.gouv.fr

    PAOT - Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses …

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  4. data.gouv.fr

    Economie et partage de la ressource en eau (Axe 2 de la déclinaison du Plan Eau en région)

    DREAL Grand EstUpdated 26 Jan 2026

    … gouvernance de la gestion quantitative de la ressource en eau. Il s'agit souvent de bassins élémentaires pour …

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  5. data.gouv.fr

    PAOT - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne Constitution : cours d'eau classés sur la …

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  6. data.gouv.fr

    Accord de Droit de préemption urbain destiné à la préservation des ressources en eau destinées à l'alimentation humaine dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 22 Jan 2024

    … Ce droit de préemption a pour objectif de préserver la qualité de la ressource en eau dans laquelle …

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  7. data.gouv.fr

    PAOT - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau risquant de ne …

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  8. data.gouv.fr

    PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau dont l …

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  9. data.gouv.fr

    PAOT - Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Hydromorphologie / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau identifiées comme dégradées sur …

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  10. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Ressource / Règles de partage

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … et restaurer le bon état de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Le PAOT articule ainsi …

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  11. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Ressource / Economie d'eau

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … et restaurer le bon état de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Le PAOT articule ainsi …

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  12. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Ressource / Etude et règles de partage

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … et restaurer le bon état de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Le PAOT articule ainsi …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre de protection à proximité d'engins de désherbage mécanique en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Périmètres de protection de captages se situant à proximité (dans un rayon de 5 km) de communes dans …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux (ZRE) - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Jun 2021

    Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 31 Jan 2018

    Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou …

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  16. data.gouv.fr

    Zone de répartition des eaux (ZRE) en Métropole

    DREAL Grand EstUpdated 25 Jun 2020

    Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou …

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  17. data.gouv.fr

    Zone de répartition des eaux (ZRE) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 25 Jun 2020

    Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou …

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  18. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zones d'alerte sécheresse

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 1 Jul 2022

    Cartographie suite à l'arrêté préfectoral du 31 mai 2022 relatif à la gestion de la ressource en …

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  19. data.gouv.fr

    Délimitation en sous-bassin versant de la zone de répartition des eaux (ZRE) des Usses (Haute-Savoie)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 20 Aug 2019

    Le bassin-versant des Usses est découpé en 4 zones correspondant au plan de gestion de la ressource …

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  20. data.gouv.fr

    Station de controle secheresse

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Oct 2016

    … de suivi et de gestion de la ressource en eau. Surveillance du débit des rivières et surveillance des …

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