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40 datasets for “reprises”
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Point d'accueil Pass Création en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… les porteurs de projet de création ou de reprise d’entreprise en proposant un appui technique à la …
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N_ZAC_ETAT_S_091_A_JOUR
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2019
… 1967 pour se substituer aux zones à urbaniser en priorité (ZUP), et modifiée à de nombreuses reprises depuis.
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Bâtiments 3D - emprise toitures
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… responsable de la restitution par photogrammétrie des bâtiments. Reprises ponctuelles des erreurs de modélisation en interne **Thématique **3D …
- ARCGIS
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Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Mar 2022
… qui peuvent être mises en œuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.
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Communes carencées au titre de 2017-2019 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jun 2022
… majoration des pénalités financières, possibilité de reprise des permis de construire, etc.
- INCONNU
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Hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher)
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 15 Feb 2024
… Format vecteur - version reprise en 2020 : remou provoqué par la Loire dans le Cosson et le Beuvron dans …
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Emprise des hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher)
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 19 Feb 2024
… Format vecteur - version reprise en 2020 : remou provoqué par la Loire dans le Cosson et le Beuvron dans …
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Évolutions PLU Paris (lignes)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2024
… Ce document a été modifié à de nombreuses reprises depuis cette date, par voie de révision simplifiée, de …
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Aléa Inondation lié à la Garonnette et à ses principaux affluents sur la commune de Roquebrune sur Argens
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 17 Mar 2020
Depuis 1983 l’état de catastrophe naturelle par inondation a été reconnu à 24 reprises sur la commune …
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CARTO VEGETATION DROM
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 18 Sept 2026
… Des reprises manuelles par photo-interprétation ont également été effectuées. Les millésimes 2004 et 2017 ont été produits …
- GPKG
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Aléa Inondation lié à la Garonnette et à ses principaux affluents sur la commune de Ste Maxime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 17 Mar 2020
Depuis 1983 l’état de catastrophe naturelle par inondation a été reconnu à 14 reprises sur la commune …
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Évolutions PLU Paris (surfaces)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Sept 2024
… Ce document a été modifié à de nombreuses reprises depuis cette date, par voie de révision simplifiée, de …
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Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»
DDT DrômeUpdated 17 Oct 2022
… A plusieurs reprises, la délimitation des zones de montagne a été enrichie et complétée. Elle distingue aujourd'hui …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024
… A plusieurs reprises, la délimitation des zones de montagne a été enrichie et complétée. Elle distingue aujourd'hui …
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Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 31 Mar 2017
… Toutes les communes sont reprises afin de pouvoir mettre en avant les évolutions. Mise à jour à l …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne»
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 17 Jan 2019
… la combinaison de ces deux facteurs.A plusieurs reprises, la délimitation des zones de montagne a été enrichie …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.
DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023
… A plusieurs reprises, la délimitation des zones de montagne a été enrichie et complétée. Elle distingue aujourd'hui …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.
DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023
… A plusieurs reprises, la délimitation des zones de montagne a été enrichie et complétée. Elle distingue aujourd'hui …
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Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Aug 2026
… partie et dans un premier temps par la reprise des inventaires cours d’eau conduits par les SAGEs …
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Masques Forêt DROM
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Sept 2026
… Des reprises manuelles par photo-interprétation ont également été effectuées. Les millésimes 2004 et 2017 sont dérivés de …
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