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49 datasets for “reponses”
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Zonages Planification - ZPL
Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …
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Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …
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Protection des captages - CAP
Système d'Information sur l'EauUpdated 14 Nov 2026
La thématique Protection des captages (CAP) regroupe les concepts suivants : - Les Aires d'Alimentation de Captage, dont le …
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Zones de régulations pour l'environnement (ZRPE)
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …
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AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES
Système d'Information sur l'EauUpdated 21 Apr 2017
Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Métropole
Office Français de la BiodiversitéUpdated 13 Jan 2021
Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par …
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Zones de répartition des eaux (ZRE) - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Jun 2021
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou …
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Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 31 Jan 2018
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou …
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Contrats de Milieu - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Oct 2026
Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est …
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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 12 Sept 2020
L’Aire d’Alimentation du Captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux …
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Aires d'Alimentation de Captage - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Oct 2026
L’Aire d’Alimentation du Captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux …
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Aires d'Alimentation de Captage - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
L’Aire d’Alimentation du Captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux …
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Aires d'Alimentation de Captages - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Oct 2026
L’Aire d’Alimentation du Captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux …
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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 1 Sept 2015
Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d …
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Segment de classement de continuité écologique - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 Oct 2016
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié …
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Segment de classement de continuité écologique - Liste 1 et 2 - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 Oct 2016
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié …
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Zones sensibles - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 May 2020
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et …
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Zones sensibles - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et …
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Zones sensibles - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et …
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Zones vulnérables - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Mar 2024
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne …
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