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Search results for remy

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46 datasets for “remy”

  1. GovData Germany

    Ortsteil Pronsfeld St.-Remigus-Straße

    Land Rheinland-PfalzUpdated 12 Nov 2026

    Satzung der Ortsgemeinde Pronsfeld über die Ergänzung der im Zusammenhang bebauten Ortslage Pronsfeld

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  2. data.gouv.fr

    Transport déplacement - Lignes de transport scolaire Rémi en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 5 Jul 2024

    Ce jeu de données comporte l’ensemble des lignes spéciales scolaires du réseau de transport régional Rémi en …

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  3. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    … entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt

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  4. data.gouv.fr

    Point informatif du PLU de la commune de Pont Remy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre informatif du PLU de la commune de Pont Remy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  6. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de la commune de Pont Remy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  7. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de la commune de Pont Remy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  8. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Pont Remy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020

    Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

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  12. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Pont Remy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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  13. data.gouv.fr

    Lieux d'observation et de surveillance du réseau REMI

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Jan 2025

    … Le réseau national (REMI) comprend un dispositif de surveillance régulière et un dispositif d'alerte : - Le dispositif de …

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  14. data.gouv.fr

    Zone du PLU de la commune de Pont Remy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre des PTRTE dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 8 Mar 2023

    … suivant délibération 37/2022 du PETR Pays de Remiremont et ses Vallées du 14/11/2022. Fond cartographique …

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  18. data.gouv.fr

    Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code Minier, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jun 2016

    … données fournies en aout 2013 par la DREAL (Rémi Saumet)

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  19. data.gov.ie

    Public Art DLR

    Dún Laoghaire-Rathdown County CouncilUpdated 22 Sept 2026

    … Please note, River Gods/Ecosystem falls under the remit of Irish Water and viewing is by appointment only.

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  20. data.gov.uk

    Survey of the Subtidal Sediments of the Solent Maritime SAC

    Natural EnglandUpdated 10 Feb 2016

    … The remit of the survey was to produce data and maps characterising the overall subtidal seabed surface topography …

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“remy” datasets · Open Data Finder