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16 datasets for “remises”
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
… Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction …
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Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jul 2019
… Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction …
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Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 19 Dec 2016
… des limites est en cours ; pour ces ports, il convient de se reporter aux PV de remise initiaux.
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surface ouverte à des projet ENR défini dans le document-cadre prevu au L111-29 du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Sept 2025
… site est une ancienne carrière, sauf lorsque la remise en état agricole ou forestière a été prescrite, ou …
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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novembre 2015
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
… Il s’agit d’un document cadre qui a pour objet principal la préservation et la remise en …
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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novembre 2015
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
… Il s’agit d’un document cadre qui a pour objet principal la préservation et la remise en …
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Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
… notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques - limitations particulières d'implantation …
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Lauréats pour le recyclage foncier des friches dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 17 Mar 2026
… Or, le recyclage de ces espaces, qui implique souvent des opérations de dépollution et de remise en état …
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Sensibilité aux feux de forêt et de végétation dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Aug 2023
… Elle sera remise à jour à l’horizon 2024-2025, pour intégrer les effets du changement climatique. « Cette …
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Les plages concédées et non concédées (naturelles et artificielles) dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 14 Dec 2020
… de la concession, toutes les plages doivent être remises à l’état naturel. Les concessions de plage sont …
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Micro-centrales et barrages hydro-électriques dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 30 Mar 2022
… Dans le cadre du développement des énergies renouvelables, plusieurs projets de remise en service ou de création de …
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Classement sonore des voies ferrées dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 21 Sept 2022
… La révision de ces dernières est remise à une date ultérieure, une procédure SNCF réseau ex RFF au …
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Classement sonore des routes dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 21 Sept 2022
… La révision de ces dernières est remise à une date ultérieure, une procédure SNCF réseau ex RFF au …
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Classement sonore du réseau de tramway dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 21 Sept 2022
… La révision de ces dernières est remise à une date ultérieure, une procédure SNCF réseau ex RFF au …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… passage des engins mécaniques, son déplacement et sa remise en place incombent à la collectivité ou à l …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… passage des engins mécaniques, son déplacement et sa remise en place incombent à la collectivité ou à l …
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