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30 datasets for “refuse”
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Mâts éoliens refusés en Hauts de France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Nov 2026
Mâts éoliens refusés en Hauts de France
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Refuse Collection Days
Barrow Borough CouncilUpdated 1 Mar 2018
Defined areas within Barrow Borough Councils administraive area where Refuse Collection occurs. Areas are recorded as a polygon …
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Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Apr 2021
… les projets d'éoliennes dont le permis de construire est en cours d'instruction ou a été refusé.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
- BC Data Catalogue
BCTS Operating Areas
BC Timber SalesUpdated 27 Aug 2026
These operating areas assist BC Timber Sales (BCTS) in accessing sustainable harvest units to provide the cost and …
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- KML
- MULTIPLE
- BC Data Catalogue
BCTS Cut Permit / Road Permit Regulation - Blocks
BC Timber SalesUpdated 11 Nov 2026
These are the planned harvest blocks where BC Timber Sales (BCTS) identifies sustainable harvest units that provide the …
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- KML
- MULTIPLE
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Mats éoliens du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 11 Dec 2018
Implantation des mats éoliens dont les permis de construire ont été délivrés ou refusés. Les informations concernant les …
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Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes-Pyrénées (Assiette)
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Apr 2026
… Les projets listés relèvent des critères suivants : - puissance supérieure à 1Mw - état du projet : "en service", "refusé", "autorisé …
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Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026
Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction, abandonné ou refusé dans le département de la Haute …
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PAC risques technologiques du département du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 8 Jul 2025
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Sites des PAC risques technologiques du département du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 24 Sept 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Périmètres PAC risques technologiques
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 Nov 2025
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 Nov 2025
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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[DREAL OCCITANIE] Mâts éoliens en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026
… terrestres dont l'autorisation a été déposée, accordée, refusée, annulée ou laissée sans suite : coordonnées de géolocalisation, parcelle …
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DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 16 Feb 2026
… l’urbanisme énonce que tout "projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l …
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Eolien - Mâts d'éoliennes terrestres en Pays de la Loire (OREOL)
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Mar 2026
… Cette table ne prend pas en compte les contentieux ni les éoliennes refusées ou abandonnées. Définition Installation terrestre …
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Périmètres, zonages et effets des PAC risques technologiques du département du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 24 Sept 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Centrales photovoltaïques en services dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 23 Oct 2025
… ajout de la centrale de Gignac dont le permis avait été refusé puis accordé par injonction du TA …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ H_TX_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TH_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ SP_E_Rapide
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
… Au titre du PAC-RT, les projets peuvent être refusés ou n'être acceptés que sous réserve de …
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