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518 datasets for “referentiels”
- data.gouv.fr
Référentiels pour la gestion de crise
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
Lots de données servant à la gestion du risque. Une partie des données provient des opendata des producteurs …
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Estuaires de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Délimitation cartographique des estuaires bretons.
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et …
- WFS
- WMS
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national -Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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- WFS
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À LA RÉGION ILE DE FRANCE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DES ORGANISMES HLM DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC ÉTAT OU/ET ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 10 Aug 2026
Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 …
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- data.gouv.fr
N_EPCI_ZSUP_073
DDT SavoieUpdated 22 Dec 2017
N_EPCI_ZSUP_073
- MAPINFO TAB
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Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Recensement des initiatives et démarches en cours de Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC …
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Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes
DDT NièvreUpdated 19 Aug 2019
… Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des …
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Référentiel des masses d’eau soutteraine en Bretagne en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …
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Référentiel des masses d’eau de transition en Bretagne en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
Référentiel des masses d’eau côtière en Bretagne en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …
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Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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