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518 datasets for “referentiels”

  1. data.gouv.fr

    Référentiels pour la gestion de crise

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024

    Lots de données servant à la gestion du risque. Une partie des données provient des opendata des producteurs …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Estuaires de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Délimitation cartographique des estuaires bretons.

    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    DONNEES OUVERTES - Signalement voies adresses en Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    La couche Signalement voies adresses en Alsace recense les ajouts, suppressions et modifications opérés sur les voies et …

    • WFS
    • WMS
    • JSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national -Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À LA RÉGION ILE DE FRANCE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DES ORGANISMES HLM DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC ÉTAT OU/ET ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 10 Aug 2026

    Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    N_EPCI_ZSUP_073

    DDT SavoieUpdated 22 Dec 2017

    N_EPCI_ZSUP_073

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Recensement des initiatives et démarches en cours de Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC …

    • ESRI SHAPEFILE
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes

    DDT NièvreUpdated 19 Aug 2019

    … Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des …

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    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau soutteraine en Bretagne en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau de transition en Bretagne en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau côtière en Bretagne en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …

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    • WMS
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