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22 datasets for “redaction”
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Unité cynégétique en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 2 Nov 2015
… A l’occasion de la rédaction du dernier schéma départemental de gestion cynégétique, un nouveau découpage de 20 …
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Principales liaisons maritimes régulières et saisonnières dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" [ligne]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… La donnée a été créée dans le cadre de la rédaction du plan de gestion du Parc. La …
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Parcs naturels régionaux sur le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Clubs nautiques au sein des sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc - Est et Cap d'Erquy-Cap Fréhel (2019) et Baie de Lancieux (2022) - Point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Donnée alimentant le diagnostic des enjeux socio-économique des sites Natura 2000 en vue de la rédaction du …
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Parc naturel régional dans la Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 5 Mar 2024
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Parc naturel régional du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 May 2024
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte.Un parc est labellisé pour une …
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Parc naturel régional en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Parc naturel régional en Région Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2021
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Nouvelle-Aquitaine : Parc Naturel Régional (PNR) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Projet de création ou d'extension de parc naturel régional en Région Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2021
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Parcs naturels régionaux dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Sept 2026
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Enjeu amphihalins pour les sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc - Est et Baie de Lancieux, baie de l'Arguenon, archipel de Saint-Malo et Dinard (ed 2022) [ligne, polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… de façade Atlantique) dans le cadre de la rédaction des Documents d'Objectifs de ces deux sites Natura …
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Parc naturel regional (PNR) d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Apr 2025
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d’une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 28 Jan 2026
… un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une …
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Territoire à risque important d’inondation (TRI) Nevers - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… l'exposition des enjeux aux inondations, à la rédaction des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI …
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Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 1 Jul 2019
… aménagement et le développement du territoire dans sa rédaction antérieure à la loi du 16 décembre 2010. Les …
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Enjeux avifaune dans les sites Natura 2000 marins (Directive Oiseaux) de l'est des Côtes-d'Armor
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… En cours de rédaction (publication 2025 à venir)
- OGC:OWS-C
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Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022
Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …
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Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …
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Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023
… actes administratifs comme l'élaboration de dossiers, la rédaction de CV…. > Lieux de mise en réseau avec divers …
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