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109 datasets for “reception”
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Installation pour la réception radioélectrique
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Oct 2013
Installation pour la réception radioélectrique
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servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
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Servitude PT1 (P) relative à la protection des centres de réception radioélectriques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles. Cette ressource décrit …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …
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Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 …
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Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
… Centres/stations d'émission et de réception : le générateur est soit un objet de type polygone, soit un …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
PT1_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles
DDT Haute-VienneUpdated 17 Sept 2025
… des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des …
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Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
… des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des …
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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …
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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… perturbations gênant l'exploitation d'un centre de réception est tenu de se conformer aux dispositions qui lui …
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