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Search results for qualite-pollution

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16 datasets for “qualite-pollution”

  1. data.gouv.fr

    drealnorm_ppa_s_r28

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Sept 2024

    Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)

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  2. data.gouv.fr

    drealnorm_qualite_air_epci_s_r28

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Sept 2024

    PAC AUTO EPCI et lien vers tableau sur la qualité de l'air

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  3. data.gouv.fr

    ZCR - Zone à Circulation Restreinte de Paris.

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Oct 2018

    La ZCR (Zone à Circulation Restreinte) de Paris a été établie par le décret n°2016-847 du …

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  4. data.gouv.fr

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 5 Feb 2019

    Le décret du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des …

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  5. data.gouv.fr

    Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Oct 2024

    Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations …

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  6. data.gouv.fr

    Zones sensibles pour la qualité de l'air en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Jun 2023

    Les schémas régionaux Climat, Air et Energie (SRCAE) instaurés par la Loi Grenelle 2 (loi n° 2010-788 …

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  7. data.gouv.fr

    Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Une ZFE est une zone géographique comportant des voies routières où la circulation des véhicules les plus polluants …

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  8. data.gouv.fr

    Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Dispositif d'urgence Durant les pics de pollution (augmentation de la concentration de polluants dans l'air pouvant …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Oct 2026

    En région Auvergne-Rhône-Alpes, le chauffage individuel au bois représente 66 % des émissions annuelles de particules fines …

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  10. data.gouv.fr

    Qualité de l'eau (état écologique)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Apr 2025

    Couche représentant l'état écologique des cours d'eau du Val-d'Oise basée sur les données de …

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  11. data.gouv.fr

    Plan de Protection de l'Atmosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Mar 2026

    Un plan de protection de l'atmosphère (ou PPA) est un document administratif obligatoire pour certaines collectivités (toute …

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  12. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables déclassées en 2026. Une zone …

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  13. data.gouv.fr

    Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021

    Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 5 Feb 2019

    Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique. Deux types de plans …

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  15. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : zones vulnérables - localisation des Zones d'Actions Renforcées

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    Périmètres des Zones d'Actions Renforcées définies dans le 7e programme d'actions régional « nitrates » (PAR7) en vigueur …

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  16. data.gouv.fr

    Etat chimique et écologique des masses d'eau superficielles en AURA en 2025 _ Evolution 2019

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Sept 2026

    L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état …

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“qualite-pollution” datasets · Open Data Finder