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22 datasets for “pt2”
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PT2_GENERATEUR_SUP_L_073.shp
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
PT2-Protection contre les obstacles
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SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
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SUP PT2 (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l …
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SUP PT2 LH (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l …
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Servitude PT2 (S) relative à la protection contre les obstacles - télécommunication (Savoie)
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
télécommunication - protection contre les obstacles
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 7 Oct 2016
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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Assiète des servitudes de catégorie PT2 - Assiettes concernant les obstacles physiques à la propagation des ondes
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 …
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Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
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Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
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Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021
… Les SUP de type PT2 sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du …
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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type PT2 sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du …
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Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
PT2_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Ligne)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Point)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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